Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 6 agences de l’eau
Agence de l'eau Seine Normandie
Le marché objet de la présente consultation concerne les prestations de maintenance applicative (TMA) des parcs des 6 agences de l’eau (Adour Garonne, Artois Picardie, Loire Bretagne, Rhin Meuse, Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie) qui comprend les prestations de maintenance corrective, adaptative et évolutive.
Date limiteDeadline 2026-10-08
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 6 agences de l’eau
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 3 agences de l’eau Artois-Picardie, Loire-Bretagne et Rhin-Meuse .
Description du marché:
Code postal: 92400
Ville: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains proposés pour l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation et de la méthodologie proposées pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociale de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 3 agences de l'eau Adour-Garonne, Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée-Corse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Seine Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue de l'industrie
CS 80148
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dahlia CUGAT
Courrier électronique: dahlia.cugat@aesn.fr 📧
Téléphone: +33141201887 📞
URL: https://www.eau-seine-normandie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3055779?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3055779?orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607725 (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 6 agences de l’eau
Numéro de référence:
26-018
Brève description:
Le marché objet de la présente consultation concerne les prestations de maintenance applicative (TMA) des parcs des 6 agences de l’eau (Adour Garonne, Artois Picardie, Loire Bretagne, Rhin Meuse, Rhône Méditerranée Corse et Seine Normandie) qui comprend les prestations de maintenance corrective, adaptative et évolutive.
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 TMA
Titre: Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 3 agences de l’eau Artois-Picardie, Loire-Bretagne et Rhin-Meuse .
Description du marché:
Le lot 1 concerne les prestations de maintenance des parcs applicatifs des 3 agences de l’eau Artois-Picardie, Loire-Bretagne et Rhin-Meuse (maintenances corrective, adaptative et évolutive des applications)
Informations complémentaires:
Champ BT 113 non contractuel rempli pour des raisons techniques - Les candidats ne peuvent se positionner que sur un seul lot ; les conditions de candidatures sont présentées au règlement de la consultation.
Adresse postale: agence de l'eau Seine Normandie
Code postal: 92400
Ville: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois à la date anniversaire de sa notification, sauf renonciation dans les conditions du CCAP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains proposés pour l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation et de la méthodologie proposées pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociale de l’offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 TMA
Titre: Tierce maintenance applicative (TMA) des parcs des 3 agences de l'eau Adour-Garonne, Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée-Corse
Description du marché:
Le lot 2 concerne les prestations de maintenance des parcs applicatifs des 3 agences de l’eau Adour-Garonne, Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée-Corse (maintenances corrective, adaptative et évolutive des applications)
Informations complémentaires:
Champ BT113 non contractuel rempli pour des raisons techniques - Les candidats ne peuvent se positionner que sur un seul lot ; les conditions de candidatures sont présentées au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des 6 agences de l'eau. L'agence de l'eau Seine Normandie, coordonnateur du groupement de commandes, est chargé de signer l'accord-cadre, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Seine Normandie
Numéro d'enregistrement national:
18750009500166
Adresse postale: 12 rue de l'industrie
CS 80148
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dahlia CUGAT
Courrier électronique: dahlia.cugat@aesn.fr 📧
Téléphone: +33141201887 📞
URL: https://www.eau-seine-normandie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3055779?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3055779?orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607725 (2026-09-01)
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