TEF Oxygène - TSEE Villeneuve

SNCF Voyageurs

A compter de 2025, l'activité Intercité va remplacer les voitures Corail des lignes TET PCLE (Paris – Clermont-Ferrand) et TET PALITO (Paris–Limoge–Toulouse), par du matériel neuf, les rames OXYGÈNE (ou AMLD)).
Plusieurs sites de maintenance doivent être adaptés pour réaliser leur maintenance et il est prévu la mise en place d’un Tour en fosse dans le bâtiment du VEF du TSEE de Villeneuve afin de pouvoir y réaliser les opérations nécessaires à la maintenance de ce nouveau matériel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Qui ?

• SNCF Voyageurs

Qu'est-ce que c'est ?

• Tours, machines à aléser et à fraiser › Tours

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tours
Brève description:

A compter de 2025, l'activité Intercité va remplacer les voitures Corail des lignes TET PCLE (Paris – Clermont-Ferrand) et TET PALITO (Paris–Limoge–Toulouse), par du matériel neuf, les rames OXYGÈNE (ou AMLD)). Plusieurs sites de maintenance doivent être adaptés pour réaliser leur maintenance et il est prévu la mise en place d’un Tour en fosse dans le bâtiment du VEF du TSEE de Villeneuve afin de pouvoir y réaliser les opérations nécessaires à la maintenance de ce nouveau matériel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Voyageurs
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: manuel.vergez@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-09 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-303666
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plusieurs sites de maintenance doivent être adaptés pour réaliser leur maintenance et il est prévu la mise en place d’un Tour en fosse dans le bâtiment du VEF du TSEE de Villeneuve afin de pouvoir y réaliser les opérations nécessaires à la maintenance de ce nouveau matériel.

Etudes d'implantation et Génie Civil + fourniture des plans guide

Acquisition Tour En Fosse

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Option 1 : un système de remontée d’informations machine permettant une réalisation d’une maintenance prédictive [PANORAMA]

Option 2 : un projet de contrat de maintenance full service annuel [3, 4, 5ème année]

Option 3 : Maquette 3D de l’installation

Option 4 : Système autonome pour le déplacement des rames TGV M.

Option 5 : Système autonome pour le déplacement des rames Oxygène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)

- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété

- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08747
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont :

- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 097-303666 (2023-05-17)

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