systèmes d'ablation percutanée, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations associées, destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp
fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation percutanée, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations associées, destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“systèmes d'ablation percutanée, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations associées, destinés à l'ensemble des...”
Titre
systèmes d'ablation percutanée, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations associées, destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp
AGEPS-AO-23-009-E
fourniture, livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation percutanée, fourniture et livraison des consommables captifs et fourniture des prestations associées, destinés à l'ensemble des établissements de l'ap-hp
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 200 385 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence utilisant une électrode droite monopolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence utilisant une électrode droite monopolaire (lot mono attributaire)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 144
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 3 générateurs et 800...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 3 générateurs et 800 aiguillesquantités prévisionnelles maximum estimées : 18 générateurs et 4 800 aiguilles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 1 générateur et 1 500...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 1 générateur et 1 500 aiguillesquantités prévisionnelles maximum estimées : 6 générateurs et 9 000 aiguilles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence utilisant une électrode parapluie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence utilisant une électrode parapluie (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 2 générateurs et 240...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 2 générateurs et 240 aiguillesquantités prévisionnelles maximum estimées : 15 générateurs et 1 800 aiguilles
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence destiné au traitement des tumeurs osseuses” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence destiné au traitement des tumeurs osseuses (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités prévisionnelles maximum estimées : 6 générateurs et 750 interventions
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence destiné au traitement des tumeurs de la thyroïde” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par radiofréquence destiné au traitement des tumeurs de la thyroïde (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités prévisionnelles maximum estimées : 12 générateurs et 2 100 aiguilles
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par micro-onde destiné au traitement des tumeurs de la thyroïde (lot mono attributaire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par micro-onde destiné au traitement des tumeurs de la thyroïde (lot mono attributaire)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par micro-onde monosonde
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par micro-onde monosonde (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 5 générateurs et 1000...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 5 générateurs et 1000 antennesquantités prévisionnelles maximum estimées : 33 générateurs et 6 600 antennes
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par micro-onde multisondes (lot mono attributaire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par micro-onde multisondes (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 4 générateurs et 1125...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 4 générateurs et 1125 antennesquantités prévisionnelles maximum estimées : 24 générateurs et 6 750 antennes
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par cryothérapie pour le traitement de tumeurs localisées dans des organes profonds” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par cryothérapie pour le traitement de tumeurs localisées dans des organes profonds (lot multi...”
Description du marché
mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par cryothérapie pour le traitement de tumeurs localisées dans des organes profonds (lot multi attributaires : 2 titulaires retenus, 50% du montant du marché chacun)
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Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités prévisionnelles maximum estimées : 36 générateurs et 16 800 aiguilles
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par cryothérapie pour le traitement de tumeurs superficielles” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par cryothérapie pour le traitement de tumeurs superficielles (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités prévisionnelles maximum estimées : 9 générateurs et 1 050 aiguilles
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par électroporation irréversible” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par électroporation irréversible (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 3 générateurs et 1 030...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : 3 générateurs et 1 030 aiguillesquantités prévisionnelles maximum estimées : 21 générateurs et 7 200 aiguilles
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par électroporation réversible pour chimiothérapie” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un système d'ablation percutanée par électroporation réversible pour chimiothérapie (lot mono attributaire)”
Informations complémentaires:
“les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités...”
Informations complémentaires
les quantités estimées sur la durée du marché sont données à titre indicatif :Quantités prévisionnelles minimum estimées : pas de minimumquantités prévisionnelles maximum estimées : 5 générateurs et 1 700 aiguilles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“lots 1 à 12, conclus pour 12 ans à compter date notification, soit une 1ère période de 4 ans ou les hôpitaux initieront achat ou MAD des équipements et une...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
lots 1 à 12, conclus pour 12 ans à compter date notification, soit une 1ère période de 4 ans ou les hôpitaux initieront achat ou MAD des équipements et une période pouvant aller à un max de 8 ans d'exploitation de ces mêmes équipements (fourniture conso captifs et prestations associées). Les équipements acquis à la fin de la période des 4 ans bénéficieront d'une durée d'exploitation max de 8 ans
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-23
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ageps
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
“les offres seront présentées en eurosles critères d'attribution sont : Critère coût total sur la durée du marché (prix des consommables intégrant la remise...”
les offres seront présentées en eurosles critères d'attribution sont : Critère coût total sur la durée du marché (prix des consommables intégrant la remise sur chiffre d'affaire (rca)selon les lots) : 40 points, critère qualité médicotechnique des matériels et consommables évaluée lors des essais hospitaliers (note éliminatoire si moins de 20 points) : 40 points, critère étendue de la gamme pour les consommables : 8 points, critère qualité des prestations de formation et d'accompagnement des sites et de maintenance évaluée par l'analyse des crt et des mémoires techniques : 5 points, critère engagement et actions du candidat quant au développement durable : 7 points.Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.Le dossier de de consultation des entreprises (dce) est mis à disposition des candidats sur place à compter de la publication du présent avis au joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont pour toute la durée des marchés et données à titre indicatif.Codes nuts : fr10 (ile de france), fr222 (liancourt), fr301 (berk), fr615 (hendaye), fr825 (sans salvadour)les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles r.2162-1, r.2162-2, r.2162-13 et r.2162-14 du code de la commande publique.Dans le but de pouvoir fournir aux équipes médicales des matériels adaptés aux besoins spécifiques de chaque patient avec des tailles d'aiguilles et une puissance adaptés à la tumeur à traiter, le lot 9 de cet AO fera l'objet d'une multi-attribution : le pouvoir adjudicateur retiendra 2 fournisseurs, sous réserve d'un nombre d'offres suffisantes. Suivant le classement obtenu suite à l'analyse des offres acceptables, régulières et appropriées, les fournisseurs no1 et no2 se verront attribuer 50% des montants du marché
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Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 205-643613 (2023-10-19)
Informations complémentaires (2023-11-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 205-643613
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres et des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-11-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-28 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“tout renseignement complémentaire concernant le Cahier des Charges, peut être demandé en posant une question à l'adresse suivante :...”
tout renseignement complémentaire concernant le Cahier des Charges, peut être demandé en posant une question à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans l'onglet "Question" de la consultation,au plus tard le 17/11/2023 16h00v.2.7 modalités ouverture des offres : 29/11/2023, aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
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Source: OJS 2023/S 222-696310 (2023-11-14)