Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Ardenne
Centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes (08)
Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Ardenne
Date limiteDeadline 2026-12-31
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Ardenne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules légers neufs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition de véhicules légers neufs
Adresse postale: Se référer au RC
Code postal: 08000
Ville: Charleville mezieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules légers d'occasion
Description du marché: Acquisition de véhicules légers d'occasion
Adresse postale: se référer au rc
Ville: charleville mezieres
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location Longue Durée de véhicules légers
Description du marché: Location Longue Durée de véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires / grands fourgons
Description du marché: Acquisition de véhicules utilitaires / grands fourgons
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de véhicules utilitaires / grands fourgons
Description du marché: Location de véhicules utilitaires / grands fourgons
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Sélection des candidatures: Voir RC
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 08
Adresse postale: 1 rue Pierre Hallali
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-mezieres
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cbrion@ch-belair.fr 📧
Téléphone: +33 324566321 📞
Fax: +33 324590018 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ch-belair.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marche-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-seucrises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
se référer au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-364250 (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Ardenne
Numéro de référence:
SAD-2024-001
Brève description:
Système d'acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Ardenne
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition de véhicules légers neufs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition de véhicules légers neufs
Adresse postale: Se référer au RC
Code postal: 08000
Ville: Charleville mezieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Acquisition de véhicules légers d'occasion
Description du marché: Acquisition de véhicules légers d'occasion
Adresse postale: se référer au rc
Ville: charleville mezieres
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Location Longue Durée de véhicules légers
Description du marché: Location Longue Durée de véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires / grands fourgons
Description du marché: Acquisition de véhicules utilitaires / grands fourgons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Location de véhicules utilitaires / grands fourgons
Description du marché: Location de véhicules utilitaires / grands fourgons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Sélection des candidatures: Voir RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Numéro d'enregistrement national:
26080492700010
Département: 08
Adresse postale: 1 rue Pierre Hallali
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-mezieres
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cbrion@ch-belair.fr 📧
Téléphone: +33 324566321 📞
Fax: +33 324590018 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ch-belair.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marche-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-seucrises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
se référer au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-364250 (2024-06-19)
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