sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 2, 3, 6, 8, 11, 12, 16, 17, 19, et 20 qui comportent des quantités minimales et maximales.il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-23	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 22udmfda365
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Sutures chirurgicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-388244
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moislire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou la date de notification jusqu'au 31/08/2024

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 19 851 087 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafe de Michel
Numéro du lot: 1
Brève description:

agrafe de Michel -Qté maxi sur 12 mois : 297436montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 864,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 11 864 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: agrafeuse à peau à usage unique
Numéro du lot: 2
Brève description:

agrafeuse à peau à usage unique Agrafeuse à peau -Qté mini sur 12 mois : 33024 -Qté maxi sur 12 mois : 114264 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 384,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 227 384 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Informations complémentaires:

informations complémentaires : Durée : Au lieu de : 12 mois lire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou la date de notification jusqu'au 31/08/2024

Intitulé du lot: agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description:

agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle -Qté mini sur 12 mois : 710 -Qté maxi sur 12 mois : 2460 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 713 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 713 400 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description:

agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée -Qté maxi sur 12 mois : 1146 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 328 520,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 328 520 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique
Numéro du lot: 5
Brève description:

agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 1952 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 571 640,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 571 640 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm
Numéro du lot: 6
Brève description:

agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm -Qté mini sur 12 mois : 4812 -Qté maxi sur 12 mois : 16652 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 027 818,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 2 027 818 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique
Numéro du lot: 7
Brève description:

agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 2032 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 552,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 237 552 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Numéro du lot: 8
Brève description:

agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté mini sur 12 mois : 7225 -Qté maxi sur 12 mois : 37506 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 077 152,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 6 077 152 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Numéro du lot: 9
Brève description:

agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté maxi sur 12 mois : 7899 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 279 176,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 1 279 176 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu
Numéro du lot: 10
Brève description:

dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu Dispositif électronique autonome (sans cable) -Qté maxi sur 12 mois : 1107 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 199 260,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 199 260 EUR 💰
Intitulé du lot: kit pour chirurgie digestive manuel
Numéro du lot: 11
Brève description:

kit pour chirurgie digestive manuel -Qté mini sur 12 mois : 2415 -Qté maxi sur 12 mois : 12540 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 032 492,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 2 032 492 EUR 💰
Intitulé du lot: kit pour chirurgie digestive motorisée
Numéro du lot: 12
Brève description:

kit pour chirurgie digestive motorisée -Qté mini sur 12 mois : 1192 -Qté maxi sur 12 mois : 6192 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 524 256,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 524 256 EUR 💰
Intitulé du lot: kit pour chirurgie digestive
Numéro du lot: 13
Brève description:

kit pour chirurgie digestive -Qté maxi sur 12 mois : 1041 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 220,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 90 220 EUR 💰
Intitulé du lot: kit lobectomie sous vidéo
Numéro du lot: 14
Brève description:

kit lobectomie sous vidéo -Qté maxi sur 12 mois : 2234 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 701 738,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 3 701 738 EUR 💰
Intitulé du lot: dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale
Numéro du lot: 15
Brève description:

dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique -Qté maxi sur 12 mois : 78 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 800,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Intitulé du lot: multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique
Numéro du lot: 16
Brève description:

multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique Multi-Applicateur de clips mécaniques -Qté mini sur 12 mois : 4864 -Qté maxi sur 12 mois : 16832 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 673 280,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 673 280 EUR 💰
Intitulé du lot: multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique
Numéro du lot: 17
Brève description:

multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique -Qté mini sur 12 mois : 2073 -Qté maxi sur 12 mois : 7178 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 502 460,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 502 460 EUR 💰
Intitulé du lot: chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable
Numéro du lot: 18
Brève description:

chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable Chargeurs de clips hémostatiques en titane -Qté maxi sur 12 mois : 4480 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 183 680,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 183 680 EUR 💰
Intitulé du lot: clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables
Numéro du lot: 19
Brève description:

clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables Clip hémostatique en titane avec Mad -Qté mini sur 12 mois : 106996 -Qté maxi sur 12 mois : 370208 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 466,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 118 466 EUR 💰
Intitulé du lot: clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables
Numéro du lot: 20
Brève description:

clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables -Qté mini sur 12 mois : 25034 -Qté maxi sur 12 mois : 86624 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 259 872,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 259 872 EUR 💰
Intitulé du lot: pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée
Numéro du lot: 21
Brève description:

pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée Pince à clip automatique avec clips -Qté maxi sur 12 mois : 662 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 918,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 58 918 EUR 💰
Intitulé du lot: pince à bourse à usage unique
Numéro du lot: 22
Brève description:

pince à bourse à usage unique Pince à bourse à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 298 montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 138,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 24 138 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: centre Hospitalier de la cote basque - bayonne, 13 Avenue de l''interne Jacques Loëb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Perigueux
Adresse postale: centre Hospitalier de Périgueux, 80 Avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Mont De Marsan
Adresse postale: centre Hospitalier de Mont de Marsan, Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''agen-nerac
Adresse postale: centre Hospitalier d''agen, Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Pau
Adresse postale: centre Hospitalier de Pau, 4 Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 556795679 📞
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Podensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés lesétablissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le CH Saint palais, EPS de Garazi; CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier

Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc.
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du
ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Charles
Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Podensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés lesétablissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le CH Saint palais, EPS de Garazi; CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 122-388244 (2023-06-23)

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