consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 2, 3, 6, 8, 11, 12, 16, 17, 19, et 20 qui comportent des quantités minimales et maximales.il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Avis de marché (2023-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33404
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795357 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale:
“centre Hospitalier de la cote basque - bayonne, 13 Avenue de l''interne Jacques Loëb”
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Perigueux
Adresse postale: centre Hospitalier de Périgueux, 80 Avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Mont De Marsan
Adresse postale: centre Hospitalier de Mont de Marsan, Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier d''agen-nerac
Adresse postale: centre Hospitalier d''agen, Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Pau
Adresse postale: centre Hospitalier de Pau, 4 Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes
22udmfda365
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 2, 3, 6, 8, 11, 12, 16, 17, 19, et 20 qui comportent des quantités minimales et maximales.il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 19 851 087 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafe de Michel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sutures chirurgicales📦
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de suture chirurgical📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“agrafe de Michel -Qté maxi sur 12 mois : 297436montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 864,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés...”
Description du marché
agrafe de Michel -Qté maxi sur 12 mois : 297436montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 864,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 864 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
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Informations complémentaires:
“informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moislire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux...”
Informations complémentaires
informations complémentaires : Durée :Au lieu de : 12 moislire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le01/11/2023 ou la date de notification jusqu'au 31/08/2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse à peau à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“agrafeuse à peau à usage unique Agrafeuse à peau -Qté mini sur 12 mois : 33024 -Qté maxi sur 12 mois : 114264
montant Ht estimé du lot pour la durée totale...”
Description du marché
agrafeuse à peau à usage unique Agrafeuse à peau -Qté mini sur 12 mois : 33024 -Qté maxi sur 12 mois : 114264
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 384,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 384 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le
01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le
01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
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Informations complémentaires:
“informations complémentaires : Durée :
Au lieu de : 12 mois
lire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux...”
Informations complémentaires
informations complémentaires : Durée :
Au lieu de : 12 mois
lire : L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la plus tardive des deux dates : le
01/11/2023 ou la date de notification jusqu'au 31/08/2024
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle -Qté mini sur 12 mois : 710 -Qté maxi sur 12...”
Description du marché
agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle -Qté mini sur 12 mois : 710 -Qté maxi sur 12 mois : 2460
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 713 400,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 713 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée -Qté maxi sur 12 mois : 1146
montant Ht...”
Description du marché
agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée -Qté maxi sur 12 mois : 1146
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 328 520,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 520 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 1952
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 571...”
Description du marché
agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 1952
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 571 640,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 571 640 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm -Qté mini sur 12 mois : 4812 -Qté maxi sur 12 mois : 16652
montant Ht estimé du...”
Description du marché
agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm -Qté mini sur 12 mois : 4812 -Qté maxi sur 12 mois : 16652
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 027 818,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 027 818 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 2032
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237...”
Description du marché
agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 2032
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 552,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 552 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté mini sur 12 mois : 7225 -Qté maxi sur 12 mois :...”
Description du marché
agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté mini sur 12 mois : 7225 -Qté maxi sur 12 mois : 37506
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 077 152,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 077 152 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté maxi sur 12 mois : 7899
montant Ht estimé du lot...”
Description du marché
agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté maxi sur 12 mois : 7899
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 279 176,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 279 176 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu Dispositif électronique autonome (sans cable) -Qté maxi sur 12 mois :...”
Description du marché
dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection Uu Dispositif électronique autonome (sans cable) -Qté maxi sur 12 mois : 1107
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 199 260,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 260 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit pour chirurgie digestive manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“kit pour chirurgie digestive manuel -Qté mini sur 12 mois : 2415 -Qté maxi sur 12 mois : 12540
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2...”
Description du marché
kit pour chirurgie digestive manuel -Qté mini sur 12 mois : 2415 -Qté maxi sur 12 mois : 12540
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 032 492,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 032 492 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit pour chirurgie digestive motorisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“kit pour chirurgie digestive motorisée -Qté mini sur 12 mois : 1192 -Qté maxi sur 12 mois : 6192
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
kit pour chirurgie digestive motorisée -Qté mini sur 12 mois : 1192 -Qté maxi sur 12 mois : 6192
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 524 256,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 524 256 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit pour chirurgie digestive
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“kit pour chirurgie digestive -Qté maxi sur 12 mois : 1041
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 220,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils...”
Description du marché
kit pour chirurgie digestive -Qté maxi sur 12 mois : 1041
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 220,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 220 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit lobectomie sous vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“kit lobectomie sous vidéo -Qté maxi sur 12 mois : 2234
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 701 738,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils...”
Description du marché
kit lobectomie sous vidéo -Qté maxi sur 12 mois : 2234
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 701 738,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 701 738 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique -Qté maxi sur...”
Description du marché
dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique -Qté maxi sur 12 mois : 78
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 800,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 800 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique Multi-Applicateur de clips mécaniques -Qté mini sur 12 mois : 4864...”
Description du marché
multi-Applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique Multi-Applicateur de clips mécaniques -Qté mini sur 12 mois : 4864 -Qté maxi sur 12 mois : 16832
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 673 280,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 673 280 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique -Qté mini sur 12 mois : 2073 -Qté maxi sur 12 mois : 7178
montant Ht estimé du lot pour...”
Description du marché
multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique -Qté mini sur 12 mois : 2073 -Qté maxi sur 12 mois : 7178
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 502 460,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 502 460 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable Chargeurs de clips hémostatiques en titane -Qté maxi...”
Description du marché
chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable Chargeurs de clips hémostatiques en titane -Qté maxi sur 12 mois : 4480
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 183 680,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 680 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables Clip hémostatique en titane avec Mad -Qté mini sur 12 mois : 106996 -Qté maxi sur 12...”
Description du marché
clip hémostatique en titane avec Mad des applicateurs réutilisables Clip hémostatique en titane avec Mad -Qté mini sur 12 mois : 106996 -Qté maxi sur 12 mois : 370208
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 466,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 466 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables -Qté mini sur 12 mois : 25034 -Qté maxi sur 12 mois : 86624
montant...”
Description du marché
clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables -Qté mini sur 12 mois : 25034 -Qté maxi sur 12 mois : 86624
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 259 872,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 259 872 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée Pince à clip automatique avec clips -Qté maxi sur 12 mois : 662
montant Ht estimé du lot pour la...”
Description du marché
pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée Pince à clip automatique avec clips -Qté maxi sur 12 mois : 662
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 918,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 918 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pince à bourse à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“pince à bourse à usage unique Pince à bourse à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 298
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 138,00...”
Description du marché
pince à bourse à usage unique Pince à bourse à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 298
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 138,00 Euro(S) (H.T.).
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 138 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-26
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc.
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du
ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Charles
Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Podensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés lesétablissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le CH Saint palais, EPS de Garazi; CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2023/S 122-388244 (2023-06-23)