Sous-traitance de prestations aérienne héliportées:
• Lot 1 : Etudes opérationnelles (docs, préparation, études)
• Lot 2 : Visite de Ligne
• Lot 3 : Travaux Nacelle
• Lot 4 : Travaux Hélicoptère Gros Porteur
• Lot 5 : Levage (Hors HGP)
• Lot 6 : Hélicoptère Bombardier d’Eau
• Lot 7 : Vols de maintenance
• Lot 8 : Vols de convoyage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Sous-traitance de prestations aérienne héliportées
23393
Produits/services: Services de main-d'œuvre pour les particuliers📦
Brève description:
“Sous-traitance de prestations aérienne héliportées:
• Lot 1 : Etudes opérationnelles (docs, préparation, études)
• Lot 2 : Visite de Ligne
• Lot 3 : Travaux...”
Brève description
Sous-traitance de prestations aérienne héliportées:
• Lot 1 : Etudes opérationnelles (docs, préparation, études)
• Lot 2 : Visite de Ligne
• Lot 3 : Travaux Nacelle
• Lot 4 : Travaux Hélicoptère Gros Porteur
• Lot 5 : Levage (Hors HGP)
• Lot 6 : Hélicoptère Bombardier d’Eau
• Lot 7 : Vols de maintenance
• Lot 8 : Vols de convoyage
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etudes opérationnelles (docs, préparation, études)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de personnel temporaire pour les particuliers📦
Produits/services supplémentaires: MA01
📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine
Description du marché:
“Ce lot consiste en la fourniture de prestations d’Etudes opérationnelles (docs, préparation, études)
Le prestataire pourra être consulté pour réaliser des...”
Description du marché
Ce lot consiste en la fourniture de prestations d’Etudes opérationnelles (docs, préparation, études)
Le prestataire pourra être consulté pour réaliser des missions de :
• Préparation de vols
• Appuis opérations
• Etudes opérationnelles
• Rédaction et mise à jour de document opérationnels
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 264 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an à la date anniversaire du contrat
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 7
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant du lot est calculé sur la durée du marché, y compris les options. Les prestations seront réparties entre les attributaires du lot.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Visites de lignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser une visite de ligne dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser une visite de ligne dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en hélicoptères AS350B3 ou EC135.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 560 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois un an à la date anniversaire du contrat
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'opérations HEC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HEC dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HEC dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en hélicoptères AS355N ou EC135T3.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 542 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'opérations HESLO en travaux hélicoptère Gros porteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HESLO dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HESLO dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en hélicoptères AS332, H215 ou EC225.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 317 811 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'opérations HESLO en AS350 B3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HESLO dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HESLO dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en hélicoptères AS350 B3.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 665 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'opérations HBE en Hélicoptère Gros Porteur.
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HBE dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations HBE dans le cadre de l’exploitation RTE/STH en hélicoptères AS332, H215, EC225.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 063 777 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de vols de maintenance.
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des points fixes et vols de maintenance (MCF) sur les hélicoptères...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des points fixes et vols de maintenance (MCF) sur les hélicoptères étant dans la liste de flotte de RTE/STH.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 930 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de vols de convoyage.
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations NCO ou NCC dans le cadre de l’exploitation RTE/STH...”
Description du marché
Ce lot consiste en la mise à disposition d’un pilote ayant la QCAS valide pour réaliser des opérations NCO ou NCC dans le cadre de l’exploitation RTE/STH sur les hélicoptères étant dans la liste de flotte de RTE/STH (AS332, H215, EC225, AS350B3, AS355N, EC135).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 608 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
- un extrait de l’inscription au registre du commerce et des...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
Candidat établi en France:
- un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de trois mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
- un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de trois mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre;
- un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
- une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 de l’ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Il s’agit sans être exhaustif:
- des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants;
- des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés;
- des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce;
- de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
- le candidat doit fournir les bilans financiers des trois dernières années 2019-2020-2021 (et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
- le candidat doit fournir les bilans financiers des trois dernières années 2019-2020-2021 (et 2022 si disponible) (y compris le compte de résultat) ou doit pouvoir justifier de sa capacité économique et financière par une déclaration appropriée de banques;
- fournir un historique sommaire de l’entreprise ainsi qu’un organigramme (en précisant le nombre de personnes employées);
- se présenter sous une forme juridique permettant d’évaluer clairement ses moyens, son organisation et le partage des responsabilités (notamment tous les détails sur la structure du groupe, si le candidat est une filiale ou un membre d’un groupe).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit pouvoir démontrer sa capacité technique à réaliser les prestations d’opérations aériennes décrites dans les différents lots (travail aérien...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit pouvoir démontrer sa capacité technique à réaliser les prestations d’opérations aériennes décrites dans les différents lots (travail aérien sous règlementation AIR OPS et/ou Arrêté de 1991) en fournissant un CV avec expérience relative aux différentes missions et heures de vol associées et éventuellement fournir des recommandations.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Le candidat peut se positionner sur un ou plusieurs lots.
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture (sauf réglementation particulière en terme de délai de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture (sauf réglementation particulière en terme de délai de paiement relative à l’activité).
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
À noter que si un opérateur économique soumissionne en tant que membre de plusieurs groupements pour un même marché, il ne peut être mandataire d'aucun de ces groupements.
Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-30
23:59 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-07-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: A la fin du marché, si le besoin est toujours présent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le CCTP est un document de travail en mode projet.
Celui-ci est susceptible d'évoluer d'ici le lancement de la consultation. Ce document n'a aucune valeur...”
Le CCTP est un document de travail en mode projet.
Celui-ci est susceptible d'évoluer d'ici le lancement de la consultation. Ce document n'a aucune valeur contractuelle à ce stade.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat;
- référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2023/S 110-343256 (2023-06-06)