Sondes détection intrusion qualifiées PDIS
La Poste
L'opération porte sur la fourniture de matériels, logiciels et prestations de services pour un périmètre soumis à la loi de programmation militaire (LPM). Elle vise à la fourniture et l'accompagnement à l'installation d'un ensemble de sondes de détection réseau (IDS)qualifiées par l'ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.
Qui ?- • La Poste
- • Réseaux › Matériel de réseau
- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-19 | Avis de marché |
| 2024-01-25 | Informations complémentaires |
| 2025-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de réseau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: 75015 PARIS 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.caillieret@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 642853700 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-19 📅
Date limite de soumission: 2024-03-05 📅
Date de publication: 2024-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 017-046903
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 1 attributaire
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 1 attributaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement à Nantes et déplacements ponctuels en France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf liste et description succincte des critères de sélection.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance PARIS
Adresse postale: 4 Boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Source: OJS 2024/S 017-046903 (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Brève description:
L'opération porte sur la fourniture de matériels, logiciels et prestations de services pour un périmètre soumis à la loi de programmation militaire (LPM). Elle vise à la fourniture et l'accompagnement à l'installation d'un ensemble de sondes de détection réseau (IDS)qualifiées par l'ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de réseau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La poste
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: 75015 PARIS 15
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.caillieret@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 642853700 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-19 📅
Date limite de soumission: 2024-03-05 📅
Date de publication: 2024-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 017-046903
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 1 attributaire
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
1/ Fourniture de sondes de détection réseau (IDS)qualifiées par l'ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information). Il est attendu du fournisseur de nous fournir une large gamme de produits pouvant s'adapter aux différents environnements réseaux (dimensionnement, technologie de raccordement). Il est souhaité de connaitre la gamme complète, les évolutions à venir et les documentations afférentes aux matériels
Afficher plus
2/ Fournitures de logiciels d'administration et de configuration des sondes de détection réseau (IDS)qualifiées par l'ANSSI. Il est attendu des solutions qu'elles soient accessibles en interface graphique et en CLI, qu'elles disposent d'une documentation d'exploitation complète a minima en Français ou en anglais.
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3/ Fournitures de prestations de services pour un périmètre soumis à la loi de programmation militaire (LPM). Il est attendu la possibilité de recourir à des prestations :
-de formation sur les solutions délivrées (en présentiel et en distanciel, avec un catalogue selon différents niveaux et profils)
- d'intégration et configurations initiales des sondes et interfaces de management
- de support sur incident par un moyen standard de contact (mail / web / téléphone) avec engagement de temps de traitement
- d'assistance en support présentiel en cas de besoin d'upgrade important ou d'action jugée dimensionnante et nécessitant un support utilisateur
- d'assistance en mode Professional service pour exploiter pleinement la solution dans notre environnement conformément aux exigences du référentiel PDIS
Le maximum du contrat est fixé à 8M€HT, sur la durée totale du contrat, périodes de reconduction comprises.
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée ferme de trente-six (36) mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de trois (3) fois
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.
Informations complémentaires: A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 1 attributaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement à Nantes et déplacements ponctuels en France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
- un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
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6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
La notation de la pérennité financière sera fondée sur l’analyse des bilans et comptes de résultat du candidat. A ce titre, le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats) des 3 derniers exercices.
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Le candidat synthétisera également dans un tableau le chiffre d'affaires hors taxes de sa société pour les 3 dernières années et précisera dans ce même tableau et pour les mêmes années, le résultat consolidé et le résultat net. Le candidat complétera le tableau de l'analyse financière joint au dossier de candidature. Si le candidat s'appuie sur les capacités économique et financière d'autres opérateurs économiques il doit justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) et apporter la preuve qu'il en disposera tout au long de l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur signée par chacune des parties confirmant les capacités du ou des autres opérateurs et leur mise à disposition au candidat pendant toute la durée d’exécution du marché.
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En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Le critère capacité économique et financière comptera pour 30 % de la note finale.
Capacité technique et professionnelle:
Critère éliminatoire :
Le candidat devra fournir un document certifiant que la solution technique présentée utilise obligatoirement des "produits qualifiés" par l'ANSSI et listés sur le site internet de l'ANSSI : https://cyber.gouv.fr/produits-services-qualifies
a) Références clients
Le candidat devra fournir 3 références clients récentes (trois dernières années) de projets similaires. Il mentionnera pour chaque référence client les éléments suivants: le nom de la société et/ou le secteur d'activité, l'objet du contrat, le montant du contrat, la durée du contrat, le volume géré, la date de signature du contrat, le nom et les coordonnées du correspondant chez le client, une brève description du projet réalisé avec, en particulier les typologies des services proposés.
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Le critère Références Clients compte pour 30% de la note finale
b) Structure et dimensionnement Le candidat indiquera :
- l'effectif total du groupe auquel il appartient et l'effectif total de la société,
- les effectifs affectés à des contrats similaires au présent marché,
- le % de l'effectif de la société lié à l’activité…
… de prestations de maintenance (SAV), d’intégration et de formation par rapport à l’ effectif global de la société
… projets par rapport à l’effectif global de la société
Le critère Structure et dimensionnement compte pour 15% de la note finale
c) Moyens matériels et techniques :
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du marché, à savoir :
- le matériel et l’équipement technique, en précisant s’il en dispose directement ou en s’appuyant sur les capacités d’un autre opérateur ;
- son système de gestion de qualité/SAV.
Le critère Moyens matériels et techniques compte pour 15% de la note finale
d) Mesures environnementales le candidat précisera
- les mesures de gestion environnementale mises en œuvre pour l’exécution du marché, synthétisées dans un document de 5 pages au maximum étayée par des chiffres
- s’il dispose de certification du management de l'énergie ou démarche est en cours (ex : ISO 50 001, ISO 14 001, ou équivalent). Le candidat remettra le document en sa possession.
- s'il dispense à ses salariés une formation à la gestion environnementale, les actions sur la diversité, l’employabilité des handicapés, la mixité, l’intégration des jeunes.
Le critère RSE comptera pour 10 % de la note finale
Si le candidat s'appuie sur les capacités techniques/professionnelles d'autres opérateurs économiques (ou), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur signée par chacune des parties confirmant les capacités du ou des autres opérateurs et leur mise à disposition au candidat pendant toute la durée d’exécution du marché
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Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements
et/ou
- en tant que membre de plusieurs groupements
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés dans les rubriques III.1.1 à III.1.3, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 12/20.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Afficher plus
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Afficher plus
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance PARIS
Adresse postale: 4 Boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Source: OJS 2024/S 017-046903 (2024-01-19)
Informations complémentaires (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2024-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 021-059656
Se réfère à l'avis: 2024/S 017-046903
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2024/S 021-059656 (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération porte sur la fourniture de matériels, logiciels et prestations de services pour l'installation d'un ensemble de sondes de détection réseau (IDS) qualifiées par l'ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2024-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 021-059656
Se réfère à l'avis: 2024/S 017-046903
Numéro JO-S: 21
Source: OJS 2024/S 021-059656 (2024-01-25)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sondes détection intrusion qualifiées PDIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Description du marché:
Informations complémentaires: A l'issue de la consultation, La Poste retiendra 1 attributaire
Produits/services supplémentaires: Matériel de réseau 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement à Nantes et déplacements ponctuels en France
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 72 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: 75015 PARIS 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elodie.caillieret@laposte.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services postaux
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 219-752577 (2025-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sondes détection intrusion qualifiées PDIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Description du marché:
1/ Fourniture de sondes de détection réseau (IDS)qualifiées par l'ANSSI (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information). Il est attendu du fournisseur de nous fournir une large gamme de produits pouvant s'adapter aux différents environnements réseaux (dimensionnement, technologie de raccordement). Il est souhaité de connaitre la gamme complète, les évolutions à venir et les documentations afférentes aux matériels 2/ Fournitures de logiciels d'administration et de configuration des sondes de détection réseau (IDS)qualifiées par l'ANSSI. Il est attendu des solutions qu'elles soient accessibles en interface graphique et en CLI, qu'elles disposent d'une documentation d'exploitation complète a minima en Français ou en anglais. 3/ Fournitures de prestations de services pour un périmètre soumis à la loi de programmation militaire (LPM). Il est attendu la possibilité de recourir à des prestations : -de formation sur les solutions délivrées (en présentiel et en distanciel, avec un catalogue selon différents niveaux et profils) - d'intégration et configurations initiales des sondes et interfaces de management - de support sur incident par un moyen standard de contact (mail / web / téléphone) avec engagement de temps de traitement - d'assistance en support présentiel en cas de besoin d'upgrade important ou d'action jugée dimensionnante et nécessitant un support utilisateur - d'assistance en mode Professional service pour exploiter pleinement la solution dans notre environnement conformément aux exigences du référentiel PDIS Le maximum du contrat est fixé à 8M€HT, sur la durée totale du contrat, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Matériel de réseau 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Principalement à Nantes et déplacements ponctuels en France
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 72 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché sera conclu pour une durée ferme de trente-six (36) mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de trois (3) fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national:
356000000
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Code postal: 75015
Commune postale: 75015 PARIS 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elodie.caillieret@laposte.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services postaux
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents demandés devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
MEDIATEUR_ENTREPRISES
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.
Afficher plus
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