Services topographiques
Ville de Toulouse
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 06d098. 06d098 - direction des systèmes informatiques - opérations topographiques et foncières - années 2007 renouvelable en 2008 et 2009. collectivité territoriale. Marchés à bons de commande (art. 71-1 du Cmp). Travaux topographiques et fonciers réalisés par des géomètres experts: esquisses cadastrales, états parcellaires, plans de vente, plans de bornage etc. Marchés scindés en 3 lots géographiques qui correspondent à l'emprise des subdivisions du Service de topographie de la Mairie de Toulouse. Conclus pour 2007 renouvelable en 2008 et 2009.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2006-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2006-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2006-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2006-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 06d098. 06d098 - direction des systèmes informatiques - opérations topographiques et foncières -...”
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Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays GATT
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2006-07-29 📅
Date de réception: 2006-07-25 📅
Date d'envoi: 2006-07-25 📅
Date limite de soumission: 2006-09-28 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2006-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 153984-2006
Numéro JO-S: 143/2006
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plans cadastraux 📦
Source: OJS 2006/S 143-153984 (2006-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 06d098. 06d098 - direction des systèmes informatiques - opérations topographiques et foncières -...”
Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays GATT
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2006-07-29 📅
Date de réception: 2006-07-25 📅
Date d'envoi: 2006-07-25 📅
Date limite de soumission: 2006-09-28 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2006-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 153984-2006
Numéro JO-S: 143/2006
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plans cadastraux 📦
Source: OJS 2006/S 143-153984 (2006-07-25)
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