services de transports scolaires sur la commune de Lourdes intra-muros

com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées

les prestations sont réparties en 3 lots : Lot no 1 : Secteur Nord-Ouest - lannedarré/Astazou Lot no 2 : Secteur Sud-Ouest - soum/Bas Ville Lot no 3 : Secteur Est - anclades/Sarsan

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-11 Avis de marché
2023-06-08 Informations complémentaires
2023-06-13 Informations complémentaires
2023-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées
Adresse postale: zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - téléport 1 - cS 51331
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Code postal: 65013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président de la CA TLP
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: https://www.agglo-tlp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8O_eld2y-I 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8O_eld2y-I 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“services de transports scolaires sur la commune de Lourdes intra-muros 2023AOS023”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 3 lots : Lot no 1 : Secteur Nord-Ouest - lannedarré/Astazou Lot no 2 : Secteur Sud-Ouest - soum/Bas Ville Lot no 3 :...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest - lannedarré/Astazou
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Lourdes
Description du marché: transports scolaires par autocar
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-04 📅
Date de fin: 2028-09-04 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud-Ouest - soum/Bas Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur Est - anclades/Sarsan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire Dc1, ou le DUME, ou une déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire Dc2, ou le DUME, ou une déclaration concernant le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:- une liste des principales fournitures ou des principaux services...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“application des dispositions de l'article L. 1411-1 du code des transports: toute entreprise de transport public de personnes établie sur le territoire...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second trimestre 2028
Informations complémentaires

“aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'article L. 2152-2...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 094-290275 (2023-05-11)
Informations complémentaires (2023-06-08)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 094-290275

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-06-16 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-23 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 112-351078 (2023-06-08)
Informations complémentaires (2023-06-13)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-06-23 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-28 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 115-358274 (2023-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 839828.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 094-290275

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023AOS023-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Secteur Nord-Ouest Lannedarré / Astazou
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alcis transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 542523.75 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023AOS023-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : secteur Sud-Ouest soum / bas ville
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297304.95 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023AOS023-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no 3 : Secteur Est - anclades / Sarsan
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 168-528566 (2023-08-29)
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