Services de transport public

Communauté d'agglomération du Pays d'Aix

Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000. N° de nomenclature de l'article 27: 60.04. Les marchés ont pour objet de confier l'exécution des services réguliers de transports urbains compris dans le périmètre de la Communauté du Pays d'Aix. Cette opération fait l'objet des 3 lots ci-après qui donneront lieu à des marchés séparés. Désignation des lots, montants minimum/maximum annuels HT: lot 1) communes Saint-Paul-lez-Durance - Pertuis, 3 333 EUR/13 332 EUR; lot 2) communes Aix-en-Provence - Bouc-Bel-Air, 54 333 EUR/217 332 EUR; lot 3) communes Aix-en-Provence - Vauvenargues, 92 333 EUR/369 332 EUR. Les rabais pour attribution de plusieurs lots ne sont pas autorisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2002-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2002-04-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2002-04-16 Avis de marché
2002-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2002-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport public
Texte intégral:
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 60112000. N° de nomenclature de l'article 27: 60.04. Les marchés ont pour objet de confier l'exécution des services réguliers de transports urbains compris dans le périmètre de la Communauté du Pays d'Aix. Cette opération fait l'objet des 3 lots ci-après qui donneront lieu à des marchés séparés. Désignation des lots, montants minimum/maximum annuels HT: lot 1) communes Saint-Paul-lez-Durance - Pertuis, 3 333 EUR/13 332 EUR; lot 2) communes Aix-en-Provence - Bouc-Bel-Air, 54 333 EUR/217 332 EUR; lot 3) communes Aix-en-Provence - Vauvenargues, 92 333 EUR/369 332 EUR. Les rabais pour attribution de plusieurs lots ne sont pas autorisés.
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Lieu d'exécution
fr824 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays d'Aix
Pays: France 🇫🇷

Référence
Dates
Date de publication: 2002-04-27 📅
Date de réception: 2002-04-16 📅
Date d'envoi: 2002-04-16 📅
Date limite de soumission: 2002-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 64987-2002
Numéro JO-S: 83/2002

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Source: OJS 2002/S 083-064987 (2002-04-16)
Avis d'attribution de marché (2002-09-24)
Objet
Lieu d'exécution
fr824 fr826 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé

Procédure
Type de procédure: Marché passé
Type de soumission: Non défini

Référence
Dates
Date de publication: 2002-10-04 📅
Date de réception: 2002-09-24 📅
Date d'envoi: 2002-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 152010-2002
Numéro JO-S: 193/2002
Se réfère à l'avis: 64987-2002

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Prestataire(s) de services: N° du lot; nom et adresse du titulaire du marché; n° du marché; date du marché: Lot 1) Sté Autocars Sumian, F-13490 Jouques; 02 M 036; 29.7.2002. Lot 2) Sté Kéolis Provence, 3, avenue Jules Cantini, F-13006 Marseille; 02 M 037; 29.7.2002. Lot 3) RDT 13, rue Ernest Prados, Pont de l'Arc, F-13090 Aix-en-Provence; 02 M 038; 29.7.2002.
Source: OJS 2002/S 193-152010 (2002-09-24)
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