Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transport collectif pour les besoins de la ville de montereau-fault-yonne
MFY-2336”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“services de transport collectif pour les besoins de la ville de montereau-fault-yonne” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports forfaitaires intra-muros (montereau-fault-yonne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: transports forfaitaires intra-muros (montereau-fault-yonne)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports petites distances (30 km a/r maximum)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports petites distances (30 km a/r maximum)
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de
Chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de
Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports moyennes et grandes distances (au dela de 30 km a/r)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports moyennes et grandes distances (au dela de 30 km a/r)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir en ce sens les règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 136-433807 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-07-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 136-433807
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 600 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 168 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 32 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 400 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 140-447416 (2023-07-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“services de transport collectif pour les besoins de la ville de montereau-fault-yonne 3 LOTS”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“services de transport collectif pour les besoins de la ville de montereau-fault-yonne” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-433807
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MFY-2336
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports forfaitaires intra-muros (montereau-fault-yonne)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas les cars moreau
Numéro d'enregistrement national: 31504319000034
Adresse postale: 12 rue du 19 mars
Commune postale: Fontaine Fouches
Code postal: 77480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164018205📞
Courrier électronique: info@lescarsmoreau.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports petites distances (30 km a/r maximum)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transports moyennes et grandes distances (au dela de 30 km a/r)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 227-714130 (2023-11-20)