Services de Transport À la Demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grand Cognac

STGA Société de Transports du Grand Angoulême

Services de Transport À la Demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grand Cognac

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-15 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de Transport À la Demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grand Cognac
Numéro de référence: 2026-03-TAD-GC
Brève description:
Services de Transport À la Demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grand Cognac
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Service Transport À la Demande (TAD), Service de substitution
Description du marché: Lot 1 Service Transport À la Demande (TAD), Service de substitution
Code postal: 16100
Ville: Cognac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Service Transport À la Demande (TAD), Service Trans'porte
Description du marché: Lot 2 Service Transport À la Demande (TAD), Service Trans'porte
Durée de l'accord: 0 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 330 000 euros sur 4 ans
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le candidat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d'enregistrement national: 32675050200022
Adresse postale: 554 route de Bordeaux
Code postal: 16023
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@stga.fr 📧
Téléphone: 0545652500 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DagjSgwCqa 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DagjSgwCqa 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_DagjSgwCqa 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Source: OJS 2026/S 074-260028 (2026-04-15)
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