Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de Transport À la Demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grand Cognac
Numéro de référence: 2026-03-TAD-GC
Brève description:
“Services de Transport À la Demande de voyageurs pour le réseau de transport de Grand Cognac”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 Service Transport À la Demande (TAD), Service de substitution”
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée ne...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 Service Transport À la Demande (TAD), Service Trans'porte”
Durée de l'accord: 0 (YEAR)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“330 000 euros sur 4 ans” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le candidat”