services de télécommunications

Mulhouse Alsace agglomération

services de télécommunications

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-12 Avis de marché
2023-05-30 Informations complémentaires
2023-09-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 2023S0032
Brève description: services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mulhouse Alsace Agglomération
Adresse postale: 2 Rue Pierre et Marie Curie - bp90019
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.m2a.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 389337979 📞
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294300
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
a) Section I, paragraphe 2.2 Procédure conjointe: La présente consultation est pilotée par Mulhouse Alsace Agglomération agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commande dont la composition figure en annexe 1 du règlement de la consultation. B) Retrait du DCE: le DCE est téléchargeable directement et gratuitement sur http://www.alsacemarchespublics.eu. Les Opérateurs pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. C) Participation à la consultation: La participation à la présente consultation vaut acceptation sans restriction du Règlement de la consultation et de l'ensemble des documents. Toute modification ou réserve apportée à un quelconque document du dossier de consultation ou tout document dérogeant à une disposition de celui-ci caractérisera l'irrégularité de l'offre, justifiant ainsi son rejet. D) Critères d'attribution: les critères d'attribution visés au présent avis sont détaillés dans les documents de la consultation. E) Date d'ouverture des offres: la date mentionnée au présent avis est une date prévisionnelle
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 523 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - téléphonie fixe - accès à internet à débit non garanti
Numéro du lot: 1
Brève description:
a) fourniture d'accès au réseau public :
> accès analogiques classiques
> lignes téléphoniques sur Ip
> accès pour 2 à 12 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ")
> accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type " accès primaire, T2 ")
> Trunk Sip
B) acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1 :
> entrant de toutes provenances
> sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international
> sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences
c) services complémentaires (liaisons point à point, numéros colorés ...)
> services d'accès à Internet à débit non garanti
Valeur estimée hors TVA: 1 845 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, chaque membre du groupement de commande se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché
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Intitulé du lot: lot 2 - téléphonie mobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
services de téléphonie mobile:
> acheminement des appels entrants et sortants
> terminaux et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 1 678 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du Titulaire et sites des membres du Groupement de Commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: telles que mentionnées dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mulhouse
Adresse postale: 2 rue Pierre et Marie Curie - bP 90019
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'illzach
Adresse postale: 9 Place de la République
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Kingersheim
Adresse postale: place de la Libération
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68262
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Pfastatt
Adresse postale: 18 Rue de la Mairie
Commune postale: Pfastatt
Code postal: 68120
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Riedisheim
Adresse postale: 10 Avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Riedisheim
Code postal: 68400
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom de la Région Mulhousienne
Adresse postale: 25 avenue du Président Kennedy
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Wittenheim
Adresse postale: place des Malgré-Nous
Commune postale: Wittenheim
Code postal: 68270
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Adresse Internet: http://www.mulhouse.fr 🌏
: http://www.ville-illzach.fr 🌏
: http://www.ville-kingersheim.fr 🌏
: http://www.pfastatt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-mulhouse.fr 📧
Adresse Internet: http://www.riedisheim.fr 🌏
: http://www.sivom-mulhouse.fr 🌏
: http://www.wittenheim.fr 🌏
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/05/2027
a) Section I, paragraphe 2.2 Procédure conjointe: La présente consultation est pilotée par Mulhouse Alsace Agglomération agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commande dont la composition figure en annexe 1 du règlement de la consultation.
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B) Retrait du DCE: le DCE est téléchargeable directement et gratuitement sur http://www.alsacemarchespublics.eu. Les
Opérateurs pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la
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personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse.
C) Participation à la consultation: La participation à la présente
consultation vaut acceptation sans restriction du Règlement de la consultation et de l'ensemble des documents. Toute modification ou réserve apportée à un quelconque document du dossier de
consultation ou tout document dérogeant à une disposition de celui-ci caractérisera l'irrégularité de l'offre, justifiant ainsi son rejet.
D) Critères d'attribution: les critères d'attribution visés au présent
avis sont détaillés dans les documents de la consultation.
E) Date d'ouverture des offres: la date mentionnée au présent avis est une date prévisionnelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix - Bp51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours ouverts sont les suivants :
A) Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
B) Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
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C) Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-294300 (2023-05-12)
Informations complémentaires (2023-05-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-331051
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294300
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2023/S 105-331051 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: services de télécommuications
Valeur totale du marché: 3 523 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-577049
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
les montants correspondent aux montants pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
a) fourniture daccès au réseau public :> accès analogiques classiques>
lignes téléphoniques sur Ip> accès pour 2 à 12 communications simultanées (de type " accès de
base, T0 ")> accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type " accès
primaire, T2 ")> Trunk Sipb) acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1 :>
Entrant de toutes provenances> sortant vers le local, le national, les mobiles et international>
sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgence C) services complémentaires (liaisons point à
point, numéros colorés ...)> services d'accès à Internet à débit non garanti
Description des options:
le présent marché comporte une option au sens du droit
communautaire: Conformément aux dispositions de larticle R. 2122-7 du Code de la Commande
Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, chaque membre du groupement
de commande se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations
similaires avec le Titulaire du présent marché
Brève description:
services de téléphonie mobile : acheminement des appels entrants et sortants, terminaux et accessoires
Description des options:
de commande se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du titulaire et sites des membres du groupement de commande

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
optimisation des délais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom: orange
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 845 000 EUR 💰
Nom: société Française du Radiotéléphone (Sfr)
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 678 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2023/S 184-577049 (2023-09-20)
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Région:
France Grand Est Alsace Haut-Rhin
Fournisseurs:
Orange Société française du radiotéléphone (SFR)
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission... Services de téléphonie mobile Services de technologies de... Services internet