Services de maintenance de logiciels

Direction générale des douanes et droits indirects

Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 72267000. "Maintenance de l'application TTC". CPC 72 - Services informatiques. "Marché négocié pour des prestations de maintenance de l'application TTC" (Traitement de la TVA Communautaire). Les prestations de maintenance portent sur l'aspect correctif et adaptatif. La mise en place et les évolutions de l'application TTC résultent des directives communautaires et nationales liées au marché unique européen. Le traitement de la TVA communautaire reprend sous ce même terme, d'une part, le système VIES (VAT Information Exchange System) qui est le système de communication interfaçant la consultation réciproque des données relatives aux livraisons de biens effectuées par chaque État membre et d'autre part, l'application TTC. Chaque État membre a son système de traitement des données propres, et communique avec les autres États membres à travers une architecture particulière mise en place au niveau communautaire, CCN/CSI (Common Communication Network/Common System Interface). Les principaux composants de l'application TTC sont: SEM: serveur de l'État membre (machine Bull Escala AIX 4.2 et Sybase Adaptative Server 11.9.2). passerelle TTC assurant le relais avec le système VCA (VIES sur CSI). l'environnement technique et les logiciels sont un système Bull Escala AIX 4.2 et les logiciels C-ISAM V7.23, VCA (VIES sur CSI) REF 6.04, l'interface CSI version 303A, et la gateway CCN de l'État membre français (CID). interface "Client de l'application TTC", en environnement Windows 3.11 ou Windows 95 et Open Client Sybase 10.02, généré sous Objectview 2.0 et visual C++1.0.

Le délai de réception des offres était de 2001-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2001-08-16.

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