Services de défrichement
Communauté d’agglomération du Sicoval
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fauchage des dépendances de la voirie communale et des voies d'intérêt communautaire 2010-2014. Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants annuels des prestations sont estimés à 90 000 EUR HT maximum. La durée du marché est d'un an à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. Elle est reconductible 3 fois pour la même période d'un an de façon expresse par le Sicoval. Le démarrage des prestations est prévu au premier semestre 2010.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2010-02-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services de défrichement
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-02-03 | Avis de marché |
| 2010-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fauchage des dépendances de la voirie communale et des voies d'intérêt communautaire 2010-2014....”
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Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Environnement O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d’agglomération du Sicoval
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-05 📅
Date de réception: 2010-02-03 📅
Date d'envoi: 2010-02-03 📅
Date limite de soumission: 2010-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 35878-2010
Numéro JO-S: 25/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défrichement 📦
Code: Services d'élagage 📦
Source: OJS 2010/S 025-035878 (2010-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fauchage des dépendances de la voirie communale et des voies d'intérêt communautaire 2010-2014....”
Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Environnement O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d’agglomération du Sicoval
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-05 📅
Date de réception: 2010-02-03 📅
Date d'envoi: 2010-02-03 📅
Date limite de soumission: 2010-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 35878-2010
Numéro JO-S: 25/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défrichement 📦
Code: Services d'élagage 📦
Source: OJS 2010/S 025-035878 (2010-02-03)
Avis d'attribution de marché (2010-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-26 📅
Date d'envoi: 2010-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 151128-2010
Numéro JO-S: 100/2010
Se réfère à l'avis: 35878-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Guidolin Les Carabens 31650 Saint Orens de Gameville FRANCE
Source: OJS 2010/S 100-151128 (2010-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-26 📅
Date d'envoi: 2010-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 151128-2010
Numéro JO-S: 100/2010
Se réfère à l'avis: 35878-2010
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Guidolin Les Carabens 31650 Saint Orens de Gameville FRANCE
Source: OJS 2010/S 100-151128 (2010-05-21)
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