Services de collecte des ordures
Communauté d'agglomération
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Collecte et transport des materiaux recyclables issus des points tris. Collecte et transport des matériaux recyclables issus des points tris. Il s'agit d'un marché à bons de commande passé suivant les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics et à prix unitaires fixé, par catégorie de prestations, au bordereau des prix unitaires. Les collectes sont effectuées autant que de besoin et l'apparition des besoins constitue les commandes. Les prestations ne sont pas réparties en lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2009-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-03-24 | Avis de marché |
| 2009-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Collecte et transport des materiaux recyclables issus des points tris. Collecte et transport des...”
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Lieu d'exécution
fr22 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2009-03-26 📅
Date de réception: 2009-03-24 📅
Date d'envoi: 2009-03-24 📅
Date limite de soumission: 2009-04-16 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 84949-2009
Numéro JO-S: 59/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code: Services de collecte du papier 📦
Source: OJS 2009/S 059-084949 (2009-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Collecte et transport des materiaux recyclables issus des points tris. Collecte et transport des...”
Lieu d'exécution
fr22 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2009-03-26 📅
Date de réception: 2009-03-24 📅
Date d'envoi: 2009-03-24 📅
Date limite de soumission: 2009-04-16 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 84949-2009
Numéro JO-S: 59/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code: Services de collecte du papier 📦
Source: OJS 2009/S 059-084949 (2009-03-24)
Avis d'attribution de marché (2009-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-05-28 📅
Date de réception: 2009-05-27 📅
Date d'envoi: 2009-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 145562-2009
Numéro JO-S: 101/2009
Se réfère à l'avis: 84949-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Sita Dectra, ZI Chemin des Marais, F-51370 Saint Brice Courcelles.
Source: OJS 2009/S 101-145562 (2009-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-05-28 📅
Date de réception: 2009-05-27 📅
Date d'envoi: 2009-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 145562-2009
Numéro JO-S: 101/2009
Se réfère à l'avis: 84949-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Sita Dectra, ZI Chemin des Marais, F-51370 Saint Brice Courcelles.
Source: OJS 2009/S 101-145562 (2009-05-27)
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