Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs et fermetures automatiques (2024 à 2029)
2023-M0035”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description: Entretien préventif, curatif 24:00/24 des appareils du parc de Tours Habitat
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°1 Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs - Secteur Les Fontaines” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 50 ascenseurs” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 642 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché d'une durée initiale de 1 an, reconductible une fois pour une période de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies dans le règlement de la consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°2 Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs - Secteur Sud Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 49 ascenseurs...”
Description du marché
Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 49 ascenseurs avec installation Gsm
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 627 250 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°3 Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs - Secteur Centre Cher” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 46 ascenseurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 572 250 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°4 Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs - Secteur Centre Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 98 ascenseurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 030 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°5 Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs - Secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 41 ascenseurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 667 050 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°6 Services d'entretien, désincarcération et dépannage d'ascenseurs - Secteur Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 36 ascenseurs...”
Description du marché
Maintenance des appareils permettant de maintenir les installations en parfait état de fonctionnement
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 36 ascenseurs avec installation Gsm
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 567 050 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°7 Services d'entretien et dépannage de fermetures automatiques - Secteur Sud Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Description du marché:
“Entretien de portes, portails, barrières et rideaux, motorisés, automatiques ou semi-automatiques
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 73 portes automatiques”
Description du marché
Entretien de portes, portails, barrières et rideaux, motorisés, automatiques ou semi-automatiques
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 73 portes automatiques
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 423 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°8 Services d'entretien et dépannage de fermetures automatiques - Secteur Centre Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Entretien de portes, portails, barrières et rideaux, motorisés, automatiques ou semi-automatiques
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 90 portes automatiques”
Description du marché
Entretien de portes, portails, barrières et rideaux, motorisés, automatiques ou semi-automatiques
nombre d'appareils concernés sur ce lot: 90 portes automatiques
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 923 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 196-612909
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2028
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Motifs exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Documents à accès restreint:
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Critères de sélection des candidats:
Garanties professionnelles et financières
Garanties techniques
Mode de financement : Fonds propres
Les variantes libres à l'initiative des candidats sont interdites.
Des prestations supplémentaires éventuelles sont à chiffrer obligatoirement pour les lots 1 à 6.
Visite des lieux facultative conformément au règlement de la consultation.
Forme juridique:
Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution.
Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements.
Cette nouvelle procédure est initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure.
(Référence avis de la précédente consultation: JOUE 2023/S 196-612909)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative)
- référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative)
- recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Ce 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 239-750395 (2023-12-07)