services d'entretien des espaces verts des zones d'activités et infrastructures

com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées

les prestations seront réparties en trois lots: Lot 1 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud Lot 2 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord Lot 3 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau & assainissement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atout vert
• Bigorre Tous services

Qui ?

• com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-28	Avis de marché
2023-12-04	Informations complémentaires
2024-01-03	Informations complémentaires
2024-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023AOS077
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées
Adresse postale: zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - téléport 1 - cS 51331
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tlp.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6HWtFxD89T 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6HWtFxD89T 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730302
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 35 heures d'insertion

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 237 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud
Numéro du lot: 1
Brève description: tonte des pelouses, entretien des arbres et arbustes et des haies et massifs
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché est fixée à 12 mois. Cette durée est susceptible d'être reconduite à une reprise, pour une durée maximale de 24 mois

Description des options: le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle
Informations complémentaires:

le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 35 heures d'insertion

Intitulé du lot: entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 175 heures d'insertion

Intitulé du lot: entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau & assainissement
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

secteur Sud du ressort terrotorial du pouvoir adjudicateur

secteur Nord du ressort terrotorial du pouvoir adjudicateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P

Situation économique et financière:

les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

conformément à l'article L.2113-13 du CCP, le lot no3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: siège du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités des matériels et produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation des prestations
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CA TLP
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6HWtFxD89T 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2025

aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'offre ne soit pas anormalement basse et que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle. Avis rédigé et publié en français. Motifs d'exclusion des marchés publics auxquels font référence les articles L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P. Justificatifs: Formulaire DC 1, DUME ou une déclaration sur l'honneur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement

Source: OJS 2023/S 232-730302 (2023-11-28)

Informations complémentaires (2023-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745183
Se réfère à l'avis: 2023/S 232-730302
Numéro JO-S: 237
Source: OJS 2023/S 237-745183 (2023-12-04)

Informations complémentaires (2024-01-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-008660
Numéro JO-S: 5
Source: OJS 2024/S 005-008660 (2024-01-03)

Avis d'attribution de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien des espaces verts des zones d'activités et infrastructures
Numéro de référence: 2023AOS077
Brève description:

Les prestations seront réparties en trois lots: Lot 1 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud Lot 2 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord Lot 3 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau et assainissement

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 71844.52 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023AOS077-01
Titre: Lot 1 : Entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud
Description du marché: Tonte des pelouses, entretien des arbres et arbustes et des haies et massifs
Informations complémentaires:

Le marché comprendra une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 35 heures d'insertion.

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La durée du marché est fixée à 12 mois. Cette durée est susceptible d'être reconduite à une reprise, pour une durée maximale de 24 mois.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités des matériels et produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023AOS077-02
Titre: Lot 2 : Entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord
Description du marché: Tonte des pelouses, entretien des arbres et arbustes et des haies et massifs.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2023AOS077-03
Titre: Lot 3 : Entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau et assainissement
Informations complémentaires:

Conformément à l'article L.2113-13 du CCP, le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023AOS077-03
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Titre: Lot 3 : Entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau et assainissement
Identifiant de l’offre: OFFRE BIGORRE TOUS SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bigorre tous services
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigorre tous services
Numéro d'enregistrement national: 504983719900031
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bts65@sfr.fr 📧
Téléphone: 0562511005 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE ATOUT VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atout vert
Nom et adresse du contractant
Nom: Atout vert
Numéro d'enregistrement national: 40441588700110
Code postal: 64170
Commune postale: Artix
Courrier électronique: contact@atout-vert.fr 📧
Téléphone: 0558433343 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 200069300
Adresse postale: Zone Tertiaire Pyrène Aéro Pôle
CS 50331
Commune postale: Tarbes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président de la CA TLP
Courrier électronique: marchespublics@agglo-tlp.fr 📧
Téléphone: 0562533497 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 176 400 026 00017
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 078-234735 (2024-04-17)

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