les prestations seront réparties en trois lots: Lot 1 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud Lot 2 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord Lot 3 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau & assainissement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services d'entretien des espaces verts des zones d'activités et infrastructures
2023AOS077”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les prestations seront réparties en trois lots: Lot 1 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud Lot 2 : entretien des ZAE et infrastructures...”
Brève description
les prestations seront réparties en trois lots: Lot 1 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud Lot 2 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord Lot 3 : entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau & assainissement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 237 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des ZAE et infrastructures secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Sud du ressort terrotorial du pouvoir adjudicateur
Description du marché: tonte des pelouses, entretien des arbres et arbustes et des haies et massifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités des matériels et produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation des prestations
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est fixée à 12 mois. Cette durée est susceptible d'être reconduite à une reprise, pour une durée maximale de 24 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle
Description
Informations complémentaires:
“le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra...”
Informations complémentaires
le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 35 heures d'insertion
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Nord du ressort terrotorial du pouvoir adjudicateur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra...”
Informations complémentaires
le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 175 heures d'insertion
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des ZAE et infrastructures secteur Nord du service eau & assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 1, ou le DUME ou une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'art. L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Le formulaire DC 2, ou le DUME ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature: Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“conformément à l'article L.2113-13 du CCP, le lot no3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
conformément à l'article L.2113-13 du CCP, le lot no3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2025
Informations complémentaires
“aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du...”
aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'art. L.2152-2 du Code de la Commande Publique, de régulariser leur offre dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'offre ne soit pas anormalement basse et que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle. Avis rédigé et publié en français. Motifs d'exclusion des marchés publics auxquels font référence les articles L.2141-Al.1 à 5 du C.C.P. Justificatifs: Formulaire DC 1, DUME ou une déclaration sur l'honneur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50, Cours Lyautey
Commune postale: Tarbes Cedex 9
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement
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Source: OJS 2023/S 232-730302 (2023-11-28)
Informations complémentaires (2023-12-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 232-730302
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle” Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les candidats devront répondre, sous peine...”
Texte
options: ouidescription des options:le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les candidats devront répondre, sous peine d'irrégularité de l'offre, à une variante imposée pour les lots no1 et 2. Cette variante imposée sera basée sur le maintien d'une hauteur des gazons à 8 cm maximum. Pour présenter cette variante, les candidats utiliseront les actes d'engagement et DPGF fournis, sur lesquels ils apposeront lisiblement " Variante imposée "
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle” Nouvelle valeur
Texte:
“options: ouidescription des options:le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les candidats devront répondre, sous peine...”
Texte
options: ouidescription des options:le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle.Les candidats devront répondre, sous peine d'irrégularité de l'offre, à une variante imposée pour les lots no1 et 2. Cette variante imposée sera basée sur le maintien d'une hauteur des gazons à 8 cm maximum. Pour présenter cette variante, les candidats utiliseront les actes d'engagement et DPGF fournis, sur lesquels ils apposeront lisiblement " Variante imposée "
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Source: OJS 2023/S 237-745183 (2023-12-04)
Informations complémentaires (2024-01-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 237000
Nouvelle valeur
Texte: 177000
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 180000
Nouvelle valeur
Texte: 120000
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra...”
Texte
le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 175 heures d'insertion
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le marché comprendra une tranche ferme et cinq tranches optionnelles. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire...”
Texte
le marché comprendra une tranche ferme et cinq tranches optionnelles. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 140 heures d'insertion
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Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra...”
Texte
le marché comprendra une tranche ferme et une tranche optionnelle. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 35 heures d'insertion
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Texte:
“le marché comprendra une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire...”
Texte
le marché comprendra une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Dans le cadre de la clause obligatoire d'insertion par l'économique, le titulaire devra effectuer 35 heures d'insertion
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Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2024-01-05 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-26 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2024/S 005-008660 (2024-01-03)