Services d'entretien de terrains
mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Travaux d'entretien sur les espaces verts. Le marché comprend une part forfaitaire et une part à prix unitaires à bons de commande au sens de l'article 72.I.1, du Code des Marchés Publics dont les montants sont fixés à: - montant minimum/maximum annuel: 4 %/16 % de la part forfaitaire annuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2003-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2003-08-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2003-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2003-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Texte intégral:
“Travaux d'entretien sur les espaces verts. Le marché comprend une part forfaitaire et une part à prix unitaires à bons de commande au sens de l'article...”
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Lieu d'exécution
Val-d’Oise 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2003-08-19 📅
Date de réception: 2003-08-07 📅
Date d'envoi: 2003-08-07 📅
Date limite de soumission: 2003-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 143791-2003
Numéro JO-S: 157/2003
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦
Source: OJS 2003/S 157-143791 (2003-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Texte intégral:
“Travaux d'entretien sur les espaces verts. Le marché comprend une part forfaitaire et une part à prix unitaires à bons de commande au sens de l'article...”
Lieu d'exécution
Val-d’Oise 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2003-08-19 📅
Date de réception: 2003-08-07 📅
Date d'envoi: 2003-08-07 📅
Date limite de soumission: 2003-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 143791-2003
Numéro JO-S: 157/2003
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦
Source: OJS 2003/S 157-143791 (2003-08-07)
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