Services d'architecte pour les bâtiments
Commune de Stains
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restauration à l'identique de l'eglise Notre Dame de l'assomption à Stains. Marché de maîtrise d'oeuvre passé selon la procédure "négociée spécifique" conformémént aux articles 74-3-b) et 35-i-2 du code des marchés publics, pour la restauration à l'identique de l'église Notre Dame de l'assomption à Stains. Ce église fut construite dans la première moitié du 16e siècle, inscrite à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Mission de base au sens du décret n° 93 1268 du 29.11.1993 pris en application de la loi MOP avec VISA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2008-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2008-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de bâtiments religieux › Travaux de construction d'églises
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2008-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2008-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restauration à l'identique de l'eglise Notre Dame de l'assomption à Stains. Marché de maîtrise...”
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Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Stains
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2008-04-16 📅
Date de réception: 2008-04-11 📅
Date d'envoi: 2008-04-11 📅
Date limite de soumission: 2008-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 100444-2008
Numéro JO-S: 74/2008
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'églises 📦
Source: OJS 2008/S 074-100444 (2008-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Restauration à l'identique de l'eglise Notre Dame de l'assomption à Stains. Marché de maîtrise...”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Stains
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2008-04-16 📅
Date de réception: 2008-04-11 📅
Date d'envoi: 2008-04-11 📅
Date limite de soumission: 2008-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 100444-2008
Numéro JO-S: 74/2008
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'églises 📦
Source: OJS 2008/S 074-100444 (2008-04-11)
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