SERVICE D'ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE DE MORBIHAN HABITAT
MORBIHAN HABITAT
ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE DE MORBIHAN HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-17 | Avis de marché |
| 2023-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
Numéro de référence: 23S0141
Brève description: ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE DE MORBIHAN HABITAT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Morbihan habitat
Adresse postale: 6 Avenue Edgar Degas, CS 62291
Code postal: 56008
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@morbihan-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297438200 📞
URL des documents: https://www.marches-securses.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-237765
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1 TERRITOIRE OUEST
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2 TERRITOIRE EST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PATRIMOINE DE MORBIHAN HABITAT
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 275 600 047
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-securses.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 079-237765 (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
Numéro de référence: 23S0141
Brève description: ELAGAGE ET ABATTAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE DE MORBIHAN HABITAT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Morbihan habitat
Adresse postale: 6 Avenue Edgar Degas, CS 62291
Code postal: 56008
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@morbihan-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297438200 📞
URL des documents: https://www.marches-securses.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-237765
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1 TERRITOIRE OUEST
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2 TERRITOIRE EST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PATRIMOINE DE MORBIHAN HABITAT
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 275 600 047
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-securses.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-602377
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-237765
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire ouest
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Territoire est
Numéro du lot: 2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: Kerne elagage
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Multi services verts
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 193-602377 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-602377
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-237765
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire ouest
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Territoire est
Numéro du lot: 2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: Kerne elagage
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Multi services verts
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 193-602377 (2023-10-02)
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