RNM/RNG - T1.3 : Accord-cadre Etanchéité - Traitement des infiltrations

RATP

La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec montant minimum
et maximum, qui répond aux besoin des programmes RNM (renouveau du métro) et RNG (renouveau des gares).
L'accord-cadre a pour objet des travaux de traitement des infiltrations par système
d'étanchéité liquide (SEL).
Les travaux pourront avoir lieu sur l'ensemble du réseau RATP (stations de métro et des gares RER A et B).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-24 Avis de marché
2023-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Rémi Desassis
Courrier électronique: remi.desassis@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“RNM/RNG - T1.3 : Accord-cadre Etanchéité - Traitement des infiltrations DHA_2023MOP19283”
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec montant minimum et maximum, qui répond aux besoin des...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché:
“Le présent marché comprend les postes techniques suivants : - protection des ouvarages RATP, - traitement d'infiltrations par injection, - drainage...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. Conformément à l'article...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“CTA: E93 — Réfection étanchéité extrados La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant maximum total annuel du marché (calculé sur la base du montant maximum) estimé...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% du montant TTC par commande est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les travaux sont financés sur ressources propres. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Des travaux seront exécutés en nuit courte.

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“INFORMATIONS IMPORTANTES Il est attendu à ce stade un dossier de candidature et non une offre technique et commerciale. Le Dossier de Consultation des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 084-258982 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Ile-de-France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présent marché porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec montant minimum et maximum, qui répond aux besoin des programmes RNM...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4378731.30 💰
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché comprend les postes techniques suivants : - protection des ouvrages RATP, - traitement d'infiltrations par injection, - drainage...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-258982

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: MOP230070
Numéro d'identification du lot: 1.3
Titre: RNM/RNG - Accord-cadre Etanchéité - Traitement des infiltrations
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Spirale
Commune postale: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Source: OJS 2023/S 235-738852 (2023-12-01)