ressources numériques à destination du public des bibliothèques de Reims

Ville de Reims

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arte France Developpement
• Librairie le Divan
• SARL Collectivités Vidéo Services (CVS)

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Services de commutation de données › Services de bases de données
• Services de formation › Fourniture de cours de langues

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-31	Avis de marché
2023-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Numéro de référence: RF7Q309
Brève description: ressources numériques à destination du public des bibliothèques de Reims
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Fourniture de cours de langues 📦
Films vidéo 📦
Services de bases de données 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Reims
Adresse postale: 9 Esplanade Simone Veil
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-202628
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et avec un maximum de 45 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre et sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: autoformation et soutien scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: autoformation et soutien scolaire
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: films numériques accessibles à distance
Numéro du lot: 2
Brève description: films numériques accessibles à distance
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et avec un maximum de 200 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre et sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

Intitulé du lot: ressources numériques pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: ressources numériques pour la jeunesse
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et avec un maximum de 40 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre et sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

Intitulé du lot: livres numériques sous dispositif PNB
Numéro du lot: 4
Brève description: livres numériques sous dispositif PNB
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire conclu sans montant minimum et avec un maximum de 60 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre et sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant la situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Il est fortement recommandé aux candidats de répondre via le Document unique de marché européen (Dume) comme l'autorise l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. Le DUME devra être rédigé en français. Les candidats peuvent également utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). Le candidat doit également joindre à sa candidature les éléments suivants: statut juridique - éléments requis:-une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons de fournitures au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Pôle Développement et Services à la Population
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est établi pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification.et au plus tôt le 1er juillet 2023.Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.Modalités de remise des offres : les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique. Les candidats devront se connecter via inter à l'adresse suivante : https://marches.grandreims.fr - un guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique "Aide". Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie oucourriel n'estpas admise.attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés aux articles R. 2143-5 et suivants du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours:peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja):- un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 "Département de Tarn-Et-Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du Cja);- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée

Source: OJS 2023/S 068-202628 (2023-03-31)

Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488488
Se réfère à l'avis: 2023/S 068-202628
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

la valeur totale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants maximum pour tous les lots.L'estimation initiale du montant de chacun des lots ainsi que la valeur totale de chacun des lots correspond au montant maximum pour chacun des lots sur la durée totale de l'accord-cadre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: sarl Collectivités Vidéo Services (Cvs)
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: arte France Développement
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: librairie le divan
Adresse postale: 203 rue de la Convention
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (Cja):- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 "Département de Tarn-Et-Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du Cja);- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée

Source: OJS 2023/S 154-488488 (2023-08-07)

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