Reprise et traitement des déchets issus des déchèteries et autres sites communautaires-.
Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Le présent marché de service concerne la reprise et le traitement des déchets issus des déchèteries et d'autres sites communautaires. Il comprend 10 lots relatifs au traitement des gravats, des bois, du plâtre et des déchets banals industriels selon le secteur géographique ainsi que le traitement des déchets ménagers spéciaux et des déchets de station d'épuration.
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de traitement des boues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise et traitement des déchets issus des déchèteries et autres sites communautaires-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des gravats, secteur géographique Est
Description du marché: il débute au 08/02/2027 et prend fin au 31/10/2030.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 47 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des bois divers, secteur géographique Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des bois divers secteur géographique Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du plâtre, secteur géographique Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du plâtre, secteur géographique Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets banals industriels, secteur géographique Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets banals industriels, secteur géographique Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets ménagers spéciaux
Description du marché: Il débute au 08/08/2028 et prend fin au 31/10/2030.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets des stations d'épuration
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 av L. Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: CharlevilleMézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ardenne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0324324323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41904 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41904 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 201-715619 (2026-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise et traitement des déchets issus des déchèteries et autres sites communautaires-.
Numéro de référence:
26S49A
Brève description:
Le présent marché de service concerne la reprise et le traitement des déchets issus des déchèteries et d'autres sites communautaires. Il comprend 10 lots relatifs au traitement des gravats, des bois, du plâtre et des déchets banals industriels selon le secteur géographique ainsi que le traitement des déchets ménagers spéciaux et des déchets de station d'épuration.
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement des gravats, secteur géographique Est
Description du marché: il débute au 08/02/2027 et prend fin au 31/10/2030.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 47 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement des gravats, secteur géographique Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des bois divers, secteur géographique Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Traitement des bois divers secteur géographique Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Traitement du plâtre, secteur géographique Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Traitement du plâtre, secteur géographique Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Traitement des déchets banals industriels, secteur géographique Est
Description du marché:
Il débute dès la notification du marché prévue en décembre 2026et prend fin au 31/10/2030.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Traitement des déchets banals industriels, secteur géographique Ouest
Description du marché:
Il débute dès la notification du marché prévue en décembre 2026 et prend fin au 31/10/2030.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Traitement des déchets ménagers spéciaux
Description du marché: Il débute au 08/08/2028 et prend fin au 31/10/2030.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Traitement des déchets des stations d'épuration
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 16:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20004163000019
Adresse postale: 49 av L. Bourgeois
Code postal: 08000
Commune postale: CharlevilleMézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ardenne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0324324323 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41904 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41904 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 201-715619 (2026-10-14)
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