reprise des ferrailles de déchetterie de Brest Metropole
Sotraval SEML
reprise des ferrailles de déchetterie de Brest Metropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services
Numéro de référence: SEM-2023-09-01
Brève description: reprise des ferrailles de déchetterie de Brest Metropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sotraval SEML
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.sotraval.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sotraval.fr 📧
URL des documents: https://wwww.synpase-ouest.com 🌏
URL pour la participation: https://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567128
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: autorisation d'exploiter et certification pour le négoce des métaux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Seml
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synpase-ouest.com 🌏
URL des documents: https://wwww.synpase-ouest.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché de 4 ans dont 1 année ferme suivie de 3 périodes d'1 an renouvelable
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire, 7 rue pierre Abelard, BP 3127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0299653737 📞
Fax: +33 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-567128 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services
Numéro de référence: SEM-2023-09-01
Brève description: reprise des ferrailles de déchetterie de Brest Metropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sotraval SEML
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.sotraval.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sotraval.fr 📧
URL des documents: https://wwww.synpase-ouest.com 🌏
URL pour la participation: https://www.synapse-ouest.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567128
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
ce marché de 48 mois est constitué d'une année ferme suivie de 3 périodes reconductibles d'une année chacune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1
Dc2
Extrait Kbis
Pouvoir du signataire à engager la société
extrait de bilan des 3 dernières années
ca dans la même activité ces 3 dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Seml
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synpase-ouest.com 🌏
URL des documents: https://wwww.synpase-ouest.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché de 4 ans dont 1 année ferme suivie de 3 périodes d'1 an renouvelable
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire, 7 rue pierre Abelard, BP 3127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0299653737 📞
Fax: +33 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-567128 (2023-09-15)
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