cette consultation fait l'objet de 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation a pour objet de définir les conditions techniques et financières de reprise de matériaux recyclables issus de la collecte sélective de Le Mans Métropole, en vue de leur valorisation matière.Durée du marché : 3 ans, renouvelable deux fois (première reconduction sur 2 ans, deuxième reconduction sur 1 an)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“reprise de matériaux recyclables en vue de leur valorisation - années 2024 à 2026 renouvelable 2 fois en 2027-2028 et en 2029
2023_154_fcs_em_gr”
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Brève description:
“cette consultation fait l'objet de 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation a pour objet de définir les conditions...”
Brève description
cette consultation fait l'objet de 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation a pour objet de définir les conditions techniques et financières de reprise de matériaux recyclables issus de la collecte sélective de Le Mans Métropole, en vue de leur valorisation matière.Durée du marché : 3 ans, renouvelable deux fois (première reconduction sur 2 ans, deuxième reconduction sur 1 an)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans Métropole 72000 - le Mans
Description du marché: reprise des papiers (journaux, revues, magazines, ...)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers Cartons Non Complexés (Pcnc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: reprise des papiers cartons non complexés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros de Magasin (Gm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: reprise des gros de magasin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: reprise des emballages plastiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aciers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: reprise acier issus de la collecte séparée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aluminiums
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: reprise des aluminiums issus de la collecte séparée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prévision de renouvellement au deuxième semestre 2029
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économiqueet financièrerenseignements administratifs : 02.43.47.37.31renseignements techniques : 02.43.47.47.58
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 244-768629 (2023-12-14)
Informations complémentaires (2024-01-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 244-768629
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-16 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-02-05 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 17/01/2024 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/02/2024 à 00h00
Source: OJS 2024/S 009-021565 (2024-01-08)