Renouvellement des marchés de services de télécommunications de Limoges Habitat
Limoges habitat
Renouvellement des marchés de services de télécommunications de Limoges Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-05 | Avis de marché |
| 2024-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 2023-177
Brève description: Renouvellement des marchés de services de télécommunications de Limoges Habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Habitat
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Contact
Adresse Internet: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.delachair@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434566 📞
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611650
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie IP - Interconnexion de sites niveau 3 et accès internet
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphonie IP - Interconnexion de sites niveau 3 et accès internet
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilité (équipements et services).
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle DELACHAIR
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TA de Limoges
Source: OJS 2023/S 195-611650 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 2023-177
Brève description: Renouvellement des marchés de services de télécommunications de Limoges Habitat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Habitat
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Contact
Adresse Internet: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.delachair@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434566 📞
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-611650
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le lot 1 est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie IP - Interconnexion de sites niveau 3 et accès internet
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphonie IP - Interconnexion de sites niveau 3 et accès internet
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une durée de 3 ans (36 mois). Il est reconductible 1 fois par période d'1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée de 3 ans (36 mois). Il est reconductible 1 fois par période d'1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Le lot 1 est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT.
Intitulé du lot: mobilité (équipements et services)
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilité (équipements et services).
Informations complémentaires:
Le lot 2 est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 250 000 euros HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure collective
(sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, concernant les interdictions
de soumissionner ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle DELACHAIR
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi électronique) à
compter de la notification du rejet aux candidats non retenus - Article L.551-1 du Code de Justice
Administrative. <br /> Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la
publication de l'avis d'attribution - Article L.551-13 du Code de Justice Administrative. <br /> Recours de pleine
juridiction en contestation de la validité du contrat : : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: CCIRA de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TA de Limoges
Source: OJS 2023/S 195-611650 (2023-10-05)
Avis d'attribution de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des marchés de services de télécommunications de Limoges Habitat
Numéro de référence:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TELEPHONIE IP - INTERCONNEXION DE SITES NIVEAU 3 ET ACCES INTERNET
Description du marché: TELEPHONIE IP - INTERCONNEXION DE SITES NIVEAU 3 ET ACCES INTERNET
Informations complémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible une fois pour une période d'un an.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilite (equipements et services)
Description du marché: MOBILITE (EQUIPEMENTS ET SERVICES)
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Informations sur les options
Description des options: Le marché est reconductible une fois pour une durée d'un an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-18 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues telecom
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne - billancourt
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgauthie@bouyguestelecom.fr 📧
Téléphone: +33179414666 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Limoges Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle DELACHAIR
Courrier électronique: isabelle.delachair@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434566 📞
URL: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Téléphone: +33555122047 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339158 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 039-112918 (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des marchés de services de télécommunications de Limoges Habitat
Numéro de référence:
2023-177
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023_177_1Lot1
Titre: TELEPHONIE IP - INTERCONNEXION DE SITES NIVEAU 3 ET ACCES INTERNET
Description du marché: TELEPHONIE IP - INTERCONNEXION DE SITES NIVEAU 3 ET ACCES INTERNET
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre avec émission de bons de commande passé pour une durée de 3 an(s) à compter de la date prescrite dans la notification du marché.
Le marché est reconductible 1 fois par périodes de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible une fois pour une période d'un an.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023_177_2Lot2
Titre: Mobilite (equipements et services)
Description du marché: MOBILITE (EQUIPEMENTS ET SERVICES)
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Informations sur les options
Description des options: Le marché est reconductible une fois pour une durée d'un an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-18 📅
Identifiant de l’offre:
LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues telecom
Numéro d'enregistrement national:
397480930-01
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne - billancourt
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgauthie@bouyguestelecom.fr 📧
Téléphone: +33179414666 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Limoges Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27870851600028
Adresse postale: 224 rue François Perrin - CS 90398
Code postal: 87010
Commune postale: LIMOGES CEDEX 1
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle DELACHAIR
Courrier électronique: isabelle.delachair@limogeshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555434566 📞
URL: https://www.limogeshabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://limogeshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
13002927500026
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Téléphone: +33555122047 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339158 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution - Article L.551-13 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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