l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1: 1ère période Mini en euros Ht: 750 000,00 euros / Maxi en euros Ht:2 700 000,00 euros - 2° période - mini en euros Ht: 500 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 1 800 000,00 euros - 3° période Mini en euros Ht: 500 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 1 800 000,00 euroslot 2: 1ère période Mini en euros Ht: 600 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 2 400 000,00 euros - 2° période Mini en euros Ht: 400 000,00 euros - maxi en euros Ht: 1 600 000,00 euros - 3° période Mini en euros Ht: 400 000,00 euros - maxi en euros Ht: 1 600 000,00 euros
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“rennes Métropole - prestations de maintenance, d'exploitation et de petits travaux d'éclairage public - programme 2024 / 2028
231532005_ao”
Produits/services: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1: 1ère période Mini en euros Ht: 750 000,00 euros / Maxi en euros Ht:2 700 000,00 euros - 2° période - mini en euros Ht: 500 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 1 800 000,00 euros - 3° période Mini en euros Ht: 500 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 1 800 000,00 euroslot 2: 1ère période Mini en euros Ht: 600 000,00 euros / Maxi en euros Ht: 2 400 000,00 euros - 2° période Mini en euros Ht: 400 000,00 euros - maxi en euros Ht: 1 600 000,00 euros - 3° période Mini en euros Ht: 400 000,00 euros - maxi en euros Ht: 1 600 000,00 euros
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rennes Métropole 35000 - rennes Métropole
Description du marché: nord Ouest
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2025, et pourra faire l'objet de deux reconductions de un an. La durée initiale indiquée ci dessus de 19 mois est donnée à titre indicatif
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sud Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: sud Est
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date indiquée au cahier des charges.Une retenue de garantie est prévue au contrat pour la partie travaux....”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date indiquée au cahier des charges.Une retenue de garantie est prévue au contrat pour la partie travaux. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -L'Intégralité des documents se trouve sur le profil...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994
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Source: OJS 2023/S 245-770588 (2023-12-15)