Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse, plus précisément : - le remplacement des réseaux primaires des pompes à chaleur des ailes A et B du bâtiment, uniquement sur la partie horizontale en toiture- le remplacement de la Centrale de Traitement d’Air (CTA) du restaurant (bâtiment C).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de réfrigération et de ventilation › Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Description
Titre: Lot unique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 31200
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche et performance environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: remplacement des fournitures s'effectuera en milieu occupé
Adresse postale: Avenue d'atlanta
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions sont détaillées dans le CCAP et CCTP du marché
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss etablissement public
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kazalac marie-noelle
Courrier électronique: marie-noelle.kazalac@acoss.fr 📧
Téléphone: +3382307827 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-227142 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
Numéro de référence:
P2545-A00-DRH
Brève description:
Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse, plus précisément : - le remplacement des réseaux primaires des pompes à chaleur des ailes A et B du bâtiment, uniquement sur la partie horizontale en toiture- le remplacement de la Centrale de Traitement d’Air (CTA) du restaurant (bâtiment C).
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Produits/services: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Description
Titre: Lot unique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
Informations complémentaires:
les modalités de présentation des candidatures et des offres sont détaillées dans le RC
Site principal ou lieu d'exécution: sans objet
Code postal: 31200
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche et performance environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: remplacement des fournitures s'effectuera en milieu occupé
Adresse postale: Avenue d'atlanta
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions sont détaillées dans le CCAP et CCTP du marché
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss etablissement public
Numéro d'enregistrement national:
18003501600054
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kazalac marie-noelle
Courrier électronique: marie-noelle.kazalac@acoss.fr 📧
Téléphone: +3382307827 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite préalable obligatoire est organisée avant la remise des offres. Les visites sont possibles jusqu’au 23/04/2026, dernier délai. Les questions sont possibles au maximum 10 jours avant la date de remise de l’offre, soit jusqu’au 24/04/2026.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
130 006 869 00015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours en référé précontractuel avant la conclusion du marché, recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-227142 (2026-03-31)
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