Remplacement des menuiseries extérieures Pvc et Alu

Habitats de Haute-Alsace

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.

Qui ?

• Habitats de Haute-Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de volets
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres › Pose de fenêtres
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres › Pose de portes

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-04	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 2023gegr0033
Brève description:

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Installation de volets 📦
Pose de fenêtres 📦
Pose de portes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-406993
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr - La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. - Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : URL : URL :URL :URL : www.economie.gouv.fr ou le Document Unique de Marché Européen (DUME). - Le délai de 126 jours indiqué sous chaque lot correspond au délai global en cas de recouvrement des travaux de tous les lots et de toutes les tranches. Le délai propre à chaque lot est indiqué dans le cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, le pouvoir adjudicateur choisira de retenir les trois offres du candidat pour lesquelles l'écart de classement avec les candidats classés en deuxième position est le plus important

Intitulé du lot: Remplacement des menuiseries extérieures Pvc, 42-44 rue Théodore Deck à Guebwiller
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et pose de fenêtres isolantes en profilés Pvc de type Monobloc
Durée de l'accord: 126 jours
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: Remplacement des volets battants bois par des volets battants en aluminium, 1 à 14 Faubourg Florival à Guebwiller
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture et pose de nouveaux volets battants en aluminium, en remplacement des volets battants bois déposés, le cahier des charges comportant une tranche ferme et deux tranches optionnelles

Intitulé du lot: Remplacement des fenêtres de toitures, rues Sylvaner, Traminer et Guémar à Ribeauvillé
Numéro du lot: 03
Brève description:

Remplacement de fenêtres de toitures, de châssis de désenfumage, mise en place d'une ventilation, fourniture et pose de stores intérieurs à occultation totale sur châssis de toit, le cahier des charges comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle

Intitulé du lot: Remplacement de portes d'entrée d'immeubles en aluminium, 42 - 44 rue Théodore Deck à Guebwiller
Numéro du lot: 04
Brève description: Remplacement de la porte d'entrée de deux immeubles en aluminium
Intitulé du lot: Remplacement des menuiseries extérieures Pvc, 22 rue Jean de la Fontaine à Sausheim
Numéro du lot: 05
Brève description:

Le cahier des charges comporte une tranche ferme (remplacement des menuiseries du 2ème étage) et une tranche optionnelle (remplacement des menuiseries du Rdc et du 1er étage)

Intitulé du lot: Remplacement de volets battants en bois par des volets battants en aluminium, avenue Robert Zeller à Sainte-Marie-aux-Mines
Numéro du lot: 06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du département du Haut-Rhin 68000 - Haut-Rhin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année

liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.

une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

les prix sont actualisables.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr

- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

- Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : URL : URL :URL :URL : www.economie.gouv.fr ou le Document Unique de Marché Européen (DUME).

- Le délai de 126 jours indiqué sous chaque lot correspond au délai global en cas de recouvrement des travaux de tous les lots et de toutes les tranches. Le délai propre à chaque lot est indiqué dans le cahier des charges.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 129-406993 (2023-07-04)

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