Avis de marché (2023-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Habitats de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Adresse postale: 73 rue de Morat
Commune postale: Colmar
Code postal: 68001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389229310📞
Courrier électronique: service.marches@hha.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.hha.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr🌏
URL de participation: http://marchespublics.hha.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Remplacement des menuiseries extérieures Pvc et Alu
2023gegr0033
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, le pouvoir adjudicateur choisira de retenir les trois offres du...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, le pouvoir adjudicateur choisira de retenir les trois offres du candidat pour lesquelles l'écart de classement avec les candidats classés en deuxième position est le plus important
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement des menuiseries extérieures Pvc, 42-44 rue Théodore Deck à Guebwiller” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du département du Haut-Rhin 68000 - Haut-Rhin
Description du marché: Fourniture et pose de fenêtres isolantes en profilés Pvc de type Monobloc
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 126
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement des volets battants bois par des volets battants en aluminium, 1 à 14 Faubourg Florival à Guebwiller” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de volets📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de nouveaux volets battants en aluminium, en remplacement des volets battants bois déposés, le cahier des charges comportant une tranche...”
Description du marché
Fourniture et pose de nouveaux volets battants en aluminium, en remplacement des volets battants bois déposés, le cahier des charges comportant une tranche ferme et deux tranches optionnelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement des fenêtres de toitures, rues Sylvaner, Traminer et Guémar à Ribeauvillé” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de fenêtres📦
Description du marché:
“Remplacement de fenêtres de toitures, de châssis de désenfumage, mise en place d'une ventilation, fourniture et pose de stores intérieurs à occultation...”
Description du marché
Remplacement de fenêtres de toitures, de châssis de désenfumage, mise en place d'une ventilation, fourniture et pose de stores intérieurs à occultation totale sur châssis de toit, le cahier des charges comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement de portes d'entrée d'immeubles en aluminium, 42 - 44 rue Théodore Deck à Guebwiller” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes📦
Description du marché: Remplacement de la porte d'entrée de deux immeubles en aluminium
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement des menuiseries extérieures Pvc, 22 rue Jean de la Fontaine à Sausheim” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Le cahier des charges comporte une tranche ferme (remplacement des menuiseries du 2ème étage) et une tranche optionnelle (remplacement des menuiseries du...”
Description du marché
Le cahier des charges comporte une tranche ferme (remplacement des menuiseries du 2ème étage) et une tranche optionnelle (remplacement des menuiseries du Rdc et du 1er étage)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement de volets battants en bois par des volets battants en aluminium, avenue Robert Zeller à Sainte-Marie-aux-Mines” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont actualisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : URL : URL :URL :URL : www.economie.gouv.fr ou le Document Unique de Marché Européen (DUME).
- Le délai de 126 jours indiqué sous chaque lot correspond au délai global en cas de recouvrement des travaux de tous les lots et de toutes les tranches. Le délai propre à chaque lot est indiqué dans le cahier des charges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 129-406993 (2023-07-04)