la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de 3ème ligne de métro, situés :-Maison du Métro de Colomiers : 17 rue Gilets, 31 770 Colomiers-Maison du Métro de Toulouse : Allées François Verdier, 31 000 Toulouse-Maison du Métro de Labège : 700 La Pyrénéenne, 31 670 Labège
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Suite A La Déclaration Sans Suite Nettoyage des locaux des maisons du métro de la 3ème ligne de métro et de la Connexion Ligne B
M3 2023 01039 M”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de 3ème ligne de métro, situés :-Maison du Métro de Colomiers : 17 rue Gilets, 31 770 Colomiers-Maison du Métro de Toulouse : Allées François Verdier, 31 000 Toulouse-Maison du Métro de Labège : 700 La Pyrénéenne, 31 670 Labège
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations sont à effectuer sur les communes de Colomiers, Toulouse et Labège, en Haute-Garonne (31). 31000 - toulouse”
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de 3ème ligne de métro, situés :-Maison du Métro de Colomiers : 17 rue Gilets, 31 770 Colomiers-Maison du Métro de Toulouse : Allées François Verdier, 31 000 Toulouse-Maison du Métro de Labège : 700 La Pyrénéenne, 31 670 Labège
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, sauf décision contraire notifiée au titulaire avant sa date d'échéance annuelle. Le nombre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, sauf décision contraire notifiée au titulaire avant sa date d'échéance annuelle. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le candidat devra fournir :- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où ces informations sur le chiffre d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir :-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;Un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Il doit justifier des capacités du ou des opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de mise à disposition de moyens, formulaire Dc4 pour les sous-traitants déclarés à ce stade, etc.). A défaut, les capacités ne seront pas prises en compte pour l'appréciation de la candidature.Ainsi, en cas de groupement, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): frj23
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 178-556074 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de 3ème ligne de métro, situés :-Maison du Métro de Colomiers : 17 rue Gilets, 31 770 Colomiers -Maison du Métro de Toulouse : Allées François Verdier, 31 000 Toulouse -Maison du Métro de Labège : 700 La Pyrénéenne, 31 670 Labège
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations sont à effectuer sur les communes de Colomiers, Toulouse et Labège, en Haute-Garonne (31). 31000 Toulouse”
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux des Maisons du métro dans le cadre du projet de 3ème ligne de métro, situés :-Maison du Métro de Colomiers : 17 rue Gilets, 31 770 Colomiers -Maison du Métro de Toulouse : Allées François Verdier, 31 000 Toulouse -Maison du Métro de Labège : 700 La Pyrénéenne, 31 670 Labège
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 178-556074
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3 2023 01039 M
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Service
Adresse postale: 10 route de Lavaur
Commune postale: Beaupuy
Code postal: 31850
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18509.65 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande pour un montant maximum de 250 000 euro(s)
Source: OJS 2023/S 251-793994 (2023-12-27)