relance Lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et pose

Mairie de Troyes

dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture et la pose de signalisation verticale dans le cadre de la relance du lot no2, déclaré sans suite lors de la précédente consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-28 Avis de marché
2023-09-04 Informations complémentaires
2023-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 202302241450
Brève description:
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture et la pose de signalisation verticale dans le cadre de la relance du lot no2, déclaré sans suite lors de la précédente consultation
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL des documents: http://xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526273
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
fourniture d'échantillons :Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, l'échantillon dans les conditions détaillées ci-dessous, conforme aux descriptifs indiqués dans le CCTP pour le lot no2. Cet échantillon servira à l'analyse technique et sa présence est impérative, sous peine de rendre l'offre du candidat irrégulière sans possibilité de la régulariser. Se conformer au RC
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et pose éventuelle de signalisation divers - relance
Entités Montant minimum annuel HT Montant maximum annuelht
ville de troyes 1 500 euro 80 000 euro
troyes champagne Metropole 3 000 euro 100 000 euro
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: accord-cadre reconductible 3 fois par période d'1 an, soit 4 ans au maximum
Informations complémentaires:
fourniture d'échantillons :Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, l'échantillon dans les conditions détaillées ci-dessous, conforme aux descriptifs indiqués dans le CCTP pour le lot no2. Cet échantillon servira à l'analyse technique et sa présence est impérative, sous peine de rendre l'offre du candidat irrégulière sans possibilité de la régulariser.
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Se conformer au RC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
Ce dernier, l'original dudit document signé.
2. copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
3. présentation du personnel au sein de la société, en tant que candidat individuel ou au sein d'un groupement.
4. attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5. s'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises :
Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :
Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section c) :
Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique font le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Chlampagne Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://xmarches.fr 🌏
Adresse Internet: https://xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans
mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique
conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante :
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence.
Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
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echanges et communications UNIQUEMENT par voie électronique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours
1] Instance compétente
O Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87.
2] Recours spécifiques contrats publics
o référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché.
o référé contractuel : ce recours n'est pas ouvert dans le cadre de la présente consultation. En effet, la Ville publiera un avis au Journal Officiel de l'union Européenne conformément aux dispositions de l'article 8-1 susvisé.
3] Recours de droit commun
o recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux.
o recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative.
o recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative.
O Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi
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O Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale.
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o introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Adresse Internet: http://xmarches.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 168-526273 (2023-08-28)
Informations complémentaires (2023-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 325423486 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544431
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-526273
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
cet avis rectificatif no2 vient modifier la date de remise des offres au jeudi 28 septembre 2023, conformément au dossier de consultation mis en ligne sur le profil acheteur, le 28 août 2023

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Source: OJS 2023/S 173-544431 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: consultation déclarée sans suite
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732562
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: déclaration sans suite de la relance du lot 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20, pondération 30 %, jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 233-732562 (2023-11-29)
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Produits/services:
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