Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Entretien partiel des espaces verts du parc et des jardins pour le château d'oiron
23.815.95”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet les prestations de d'entretien des espaces verts du parc et des jardins du château d'oiron”
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: château d'oiron - 79100 Oiron
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet les prestations de d'entretien des espaces verts du parc et des jardins du château d'oiron. La description des...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet les prestations de d'entretien des espaces verts du parc et des jardins du château d'oiron. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières (Ae-Ccp)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 28 aout 2023 sous réserve que le marché ait été notifié à cette date. A défaut, le marché...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 28 aout 2023 sous réserve que le marché ait été notifié à cette date. A défaut, le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le CMN pourra passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le CMN pourra passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“préalablement à la rédaction de son offre, le candidat doit effectuer une visite obligatoire des lieux au maximum 8 jours avant la date limite de réception...”
Informations complémentaires
préalablement à la rédaction de son offre, le candidat doit effectuer une visite obligatoire des lieux au maximum 8 jours avant la date limite de réception des offres afin de prendre parfaitement connaissance du site et des sujétions qui en découlent. Toutes les modalités de visite sont détaillées et disponibles dans le Règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-098536
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: ce marché pourra être renouvelé
Informations complémentaires
“conformément à l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception...”
conformément à l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement.Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique.Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme dématérialisée PLACE (Plateforme des Achats de l'état) via le lien direct suivant :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2317299&orgAcronyme=f5jLe marché est mixte, traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaire (part à commande). La part à commande ne comporte pas de montant minimal mais comporte un montant maximal annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”
Nom
secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique
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Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970422📞
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; - le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Source: OJS 2023/S 120-378947 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 274 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 120-378947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.815.95
Titre:
“entretien partiel des espaces verts du parc et des jardins pour le château d'oiron”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl chiron Paysage
Numéro d'enregistrement national: 81791957400027
Adresse postale: 11 Route de Thouars - saint-Jouin-De-Marnes
Commune postale: Plaine-et-Vallées
Code postal: 79600
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 274 💰
“le pouvoir adjudicateur, retient l'offre de CHIRON pour un montant global et forfaitaire de 26 068,50 euro(s) HT par an et pour un montant de la part à...”
le pouvoir adjudicateur, retient l'offre de CHIRON pour un montant global et forfaitaire de 26 068,50 euro(s) HT par an et pour un montant de la part à commande de 20 000 euro(s) HT maximal par an
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Source: OJS 2023/S 238-748417 (2023-12-06)