relance du lot no7 - plomberie, chauffage, VMC, climatisation - travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune
relance du lot no7 - plomberie, chauffage, VMC, climatisation - travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
Avis de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Brève description:
“relance du lot no7 - plomberie, chauffage, VMC, climatisation - travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments...”
Brève description
relance du lot no7 - plomberie, chauffage, VMC, climatisation - travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674481
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 600 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
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Source: OJS 2023/S 214-674481 (2023-11-02)
Avis d'attribution de marché (2024-05-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance du lot n°7 - Plomberie, chauffage, VMC, climatisation - Travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune
Numéro de référence: 2023-007-07
Brève description:
“Relance du lot n°7 - Plomberie, chauffage, VMC, climatisation - Travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments...”
Brève description
Relance du lot n°7 - Plomberie, chauffage, VMC, climatisation - Travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Plomberie, chauffage, WMC, climatisation”
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Remise en état de bâtiments dégradés📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Numéro de contrat: 2023-007-07
Date de conclusion du contrat: 2024-02-27 📅
Titre: Plomberie, chauffage, VMC, climatisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sme
Numéro d'enregistrement national: 79386502300055
Adresse postale: 535 Rue Raymond Recouly
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.gines@sme-lr.fr📧
Téléphone: +33 467422070📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Téléphone: +33 466591006📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 095-289371 (2024-05-15)