relance consécutive à déclaration sans suite - fourniture et livraison de camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs routiers d'occasion (2023aff53)
Département de la Corrèze
camions d'occasion, 15 à 26 tonnes, équipés service hivernal - tracteurs routiers d'occasion
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Tracteurs routiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-14 | Avis de marché |
| 2024-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs routiers
Numéro de référence: 2023AFF053
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 rue René et Émile fage - bP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_091GcXjaMj 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698662
Se réfère à l'avis: 2023/S 125-397367
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 222-698662 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs routiers
Numéro de référence: 2023AFF053
Brève description:
camions d'occasion, 15 à 26 tonnes, équipés service hivernal - tracteurs routiers d'occasion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 rue René et Émile fage - bP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_091GcXjaMj 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698662
Se réfère à l'avis: 2023/S 125-397367
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.accord-cadre à marchés subséquents passé conformément à l'article R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.L'accord-cadre est multi-attributaires.Le nombre d'attributaires est fixé à 6 maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.le montant maximum est fixé à 2 500 000 euro(s) HT sur la durée totale. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur - rubrique Questions/Réponses
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois. La période de reconduction sera de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1) - déclaration du candidat (Dc2). Pour les autres documents se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 222-698662 (2023-11-14)
Avis d'attribution de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs routiers d'occasion
Numéro de référence:
Brève description: Camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs routiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché: camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs d'occasion
Informations complémentaires: montant maximum de 625 000 euros HT/an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Importance et variété de la flotte véhicules mise en vente du 01/01/2023 au 31/10/2023 (pondération 40%)
1. Dispositions mises en oeuvre pour satisfaire le besoin exprimé (pondération 40%)
3.Modalités de la garantie pièces, main d'oeuvre et déplacement (pondération 10%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire RECTIF 15000
Nom et adresse du contractant
Nom: RECTIF 15000
Numéro d'enregistrement national:
Département: Cantal
Adresse postale: Salavert - Route de Toulouse
Code postal: 15130
Commune postale: Ytrac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@rectif15000.fr 📧
Téléphone: +330471645550 📞
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire EUROPE SERVICE
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - Avenue Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: +330471641564 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot - service commande publique - 9 rue René et Émile Fage
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +330555937842 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +330555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 039-112649 (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs routiers d'occasion
Numéro de référence:
2023AFF053
Brève description: Camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs routiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023AFF053
Description du marché: camions d'occasion équipés service hivernal et tracteurs d'occasion
Informations complémentaires: montant maximum de 625 000 euros HT/an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.Importance et variété de la flotte véhicules mise en vente du 01/01/2023 au 31/10/2023 (pondération 40%)
1. Dispositions mises en oeuvre pour satisfaire le besoin exprimé (pondération 40%)
3.Modalités de la garantie pièces, main d'oeuvre et déplacement (pondération 10%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024/7
Date de conclusion du contrat: 2024-02-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Offre RECTIF 15000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire RECTIF 15000
Nom et adresse du contractant
Nom: RECTIF 15000
Numéro d'enregistrement national:
33020041100040
Département: Cantal
Adresse postale: Salavert - Route de Toulouse
Code postal: 15130
Commune postale: Ytrac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@rectif15000.fr 📧
Téléphone: +330471645550 📞
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre EUROPE SERVICE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire EUROPE SERVICE
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national:
38388818700028
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - Avenue Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: +330471641564 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
221927205000197
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot - service commande publique - 9 rue René et Émile Fage
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +330555937842 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents -
Durée 1 an, reconductible 3 fois
Montant maximum de 625 000 euros HT/an
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Département: Haute-Vienne
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +330555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 039-112649 (2024-02-22)
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