REFER 2024

Société nationale SNCF

Le projet a pour objectif de continuer à développer et étendre l’usage de REFER par l’intégration de nouvelles fonctionnalités et de nouveaux référentiels.
Il a aussi pour objectif de disposer d’un applicatif le plus à niveau possible pour disposer des dernières améliorations du produit EBX.
Les principales fonctionnalités techniques attendues de cette montée de version sont :
- L’amélioration des performances d’accès et de rapidité dans l’exécution des tâches
- La facilitation du requêtage par la possibilité d’utiliser les langages relationnels dans EBX
- La mise à disposition et l’usage simplifié de KPI internes à l’application
- Des possibilités accrues de dialogues entre les acteurs des processus à l’intérieur de l’application avec un système de commentaires publics des demandes pour permettre aux acteurs d’échanger via l’applicatif

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-05 Avis de marché
2024-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 2023DOS0348255
Brève description:
Le projet a pour objectif de continuer à développer et étendre l’usage de REFER par l’intégration de nouvelles fonctionnalités et de nouveaux référentiels. Il a aussi pour objectif de disposer d’un applicatif le plus à niveau possible pour disposer des dernières améliorations du produit EBX. Les principales fonctionnalités techniques attendues de cette montée de version sont : - L’amélioration des performances d’accès et de rapidité dans l’exécution des tâches - La facilitation du requêtage par la possibilité d’utiliser les langages relationnels dans EBX - La mise à disposition et l’usage simplifié de KPI internes à l’application - Des possibilités accrues de dialogues entre les acteurs des processus à l’intérieur de l’application avec un système de commentaires publics des demandes pour permettre aux acteurs d’échanger via l’applicatif
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale SNCF
Adresse postale: 2 place aux Etoiles
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ext.quentin.bussola@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346314
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
La société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet a pour objectif de continuer à développer et étendre l’usage de REFER par l’intégration de nouvelles fonctionnalités et de nouveaux référentiels.
Il a aussi pour objectif de disposer d’un applicatif le plus à niveau possible pour disposer des dernières améliorations du produit EBX.
Les principales fonctionnalités techniques attendues de cette montée de version sont :
- L’amélioration des performances d’accès et de rapidité dans l’exécution des tâches
- La facilitation du requêtage par la possibilité d’utiliser les langages relationnels dans EBX
- La mise à disposition et l’usage simplifié de KPI internes à l’application
- Des possibilités accrues de dialogues entre les acteurs des processus à l’intérieur de l’application avec un système de commentaires publics des demandes pour permettre aux acteurs d’échanger via l’applicatif
- Reprise de la prestation existante (transition)
- Conception et développement de nouveaux référentiels et nouvelles fonctionnalités pour les référentiels existants
- MCO : maintenance corrective, évolutions et adaptations, support et assistance de la Solution
- Gouvernance et pilotage du projet
- Réversibilité
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 1 fois 12 mois
Description des options:
2 tranches optionnelles sont présentes sur ce marché :
1 tranche correspondant à 60 jours selon le mix profil prévu au bordereau de prix
1 tranche correspondant à 90 jours selon le mix profil prévu au bordereau de prix
SNCF ne s'engage sur aucune quantité ni aucune volume.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
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Situation économique et financière:
1. Santé financière/ score de défaillance Creditsafe : 20%
2. CA annuel du domaine d'activité Master Data Management des trois dernières années supérieur à 500 000 € : éliminatoire si inférieur à 500 000€.
Capacité technique et professionnelle:
1. Critère technique 1 : Références du candidat ou du groupement sur les 3 dernières années  (2022, 2021, 2020) (2 minimum, 5 maximum) de même nature que celles de ce marché, en lien avec des sujets spécifiques finances.
Ces prestations devront être prouvées par des attestations de leur bénéficiaire (ou, à défaut, par une déclaration du candidat).
Le candidat indiquera ses éléments dans l'ordre proposé :
- Date de réalisation (Début / Fin) et durée de la Prestation :
- Nom et type (public ou privé) du client :
- Nom du projet :
- Contact dans l'établissement acheteur du projet (Nom, Poste et Coordonnées)
- Description Projet (15 lignes maximum : Périmètre fonctionnel, Méthodologie de Projet, Version du logiciel utilisé, Objectifs, Moyens dédiés, Résultats obtenus ) :
2. Critère technique 2 : Nombre de ressources certifiées EBX (éditeur TIBCO)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Critère technique 1 : 50%
Critère technique 2 : 30%
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de la réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture. Financement sur fonds propres SNCF Réseau.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si le groupement est conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Quentin BUSSOLA
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Afficher plus
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-346314 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Lyon
Contact
Courrier électronique: quentin.bussola@sncf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012428
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-346314
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- Participation à la définition des règles et processus Groupe
- Suivi du patrimoine logiciels et de la conformité à l'ensemble des Editeurs
- Réalisation d'audits à blanc et de diagnostics
- Expertise financière en avant-projet
- Support opérationnel
- Négociation des contrats
- Gouvernance et Pilotage

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: Neurones
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un
accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été
publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à
compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Source: OJS 2024/S 006-012428 (2024-01-04)
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