Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Date limiteDeadline 2026-07-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services d'agences de rédaction
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable dans les mêmes termes par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Ange Bouet
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270246 📞
URL: http://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939327?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939327?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-413841 (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Numéro de référence:
2600684
Brève description:
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de rédaction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris
Informations complémentaires:
Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 30 000 euros HT et un montant maximum de 500 000 euros HT sur une durée de 12 mois reconductible 3 fois.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable dans les mêmes termes par tacite reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris
Description du marché:
Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris
Informations complémentaires:
Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT sur une durée de 12 mois reconductible 3 fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Ange Bouet
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270246 📞
URL: http://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939327?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939327?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécutés à bons de commande. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.7 du CCAP). Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution de chaque lot, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité (article 1.5.4 du RC). Les éléments demandés à l'appui des candidatures sont mentionnés à l'article 3.1 du RC. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-413841 (2026-06-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)