Réalisation et entretien d'espaces verts
Commune de Beauvoisin
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Entretien des espaces verts et du cimetière. Cet accord cadre, prévu à l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004, s'entend comme un marché à bons de commande. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2009-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gard
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-03-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Gard 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beauvoisin
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvoisin.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-03-11 📅
Date de réception: 2009-03-10 📅
Date d'envoi: 2009-03-10 📅
Date limite de soumission: 2009-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 70012-2009
Numéro JO-S: 48/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Source: OJS 2009/S 048-070012 (2009-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Entretien des espaces verts et du cimetière. Cet accord cadre, prévu à l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004, s'entend comme un marché à bons de commande. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Gard 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beauvoisin
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvoisin.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-03-11 📅
Date de réception: 2009-03-10 📅
Date d'envoi: 2009-03-10 📅
Date limite de soumission: 2009-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 70012-2009
Numéro JO-S: 48/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Source: OJS 2009/S 048-070012 (2009-03-10)
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