Avis de marché (2023-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères
Numéro de référence: 2023QHAE-NGGM_MECHA-CC
Brève description:
“Réalisation des pièces mécaniques principales ASH pour la mission NGGM de l'ESA” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-363729
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
“Le modèle d'avis impose qu'il soit indiqué qu'il est couvert par la directive 2014/24/UE. Or, ce n'est pas le cas, la procédure de passation du présent...”
Le modèle d'avis impose qu'il soit indiqué qu'il est couvert par la directive 2014/24/UE. Or, ce n'est pas le cas, la procédure de passation du présent besoin étant menée conformément aux règles applicables à l'Agence Spatiale Européenne (ESA), suite à l'application des articles L2512-1 et L2512-2 du code de la Commande Publique.
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Source: OJS 2023/S 116-363729 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790971
Se réfère à l'avis: 2023/S 116-363729
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2023/S 249-790971 (2023-12-22)