Réalisation des pièces mécaniques principales ASH pour la mission NGGM de l'ESA
ONERA - direction des achats
Réalisation des pièces mécaniques principales ASH pour la mission NGGM de l'ESA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-14 | Avis de marché |
| 2023-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères
Numéro de référence: 2023QHAE-NGGM_MECHA-CC
Brève description: Réalisation des pièces mécaniques principales ASH pour la mission NGGM de l'ESA
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA - Direction des Achats
Adresse postale: 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - CS90027
Code postal: 92322
Commune postale: Chatillon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: achats@onera.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321909&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-363729
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pour plus de détails, veuillez consulter les spécifications techniques (TS).
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir la section 3 des SCT.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 116-363729 (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères
Numéro de référence: 2023QHAE-NGGM_MECHA-CC
Brève description: Réalisation des pièces mécaniques principales ASH pour la mission NGGM de l'ESA
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA - Direction des Achats
Adresse postale: 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - CS90027
Code postal: 92322
Commune postale: Chatillon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: achats@onera.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321909&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-363729
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Le modèle d'avis impose qu'il soit indiqué qu'il est couvert par la directive 2014/24/UE. Or, ce n'est pas le cas, la procédure de passation du présent besoin étant menée conformément aux règles applicables à l'Agence Spatiale Européenne (ESA), suite à l'application des articles L2512-1 et L2512-2 du code de la Commande Publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pour plus de détails, veuillez consulter les spécifications techniques (TS).
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Le contrat se compose d'une tranche ferme et de huit tranches optionnelles (voir section 1.3 des SCT pour plus de détails).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir la section 3 des SCT.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 116-363729 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790971
Se réfère à l'avis: 2023/S 116-363729
Numéro JO-S: 249
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience antérieure de la société et des employés affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et des exigences
Qualité et pertinence de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation du planning proposé pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 249-790971 (2023-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790971
Se réfère à l'avis: 2023/S 116-363729
Numéro JO-S: 249
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience antérieure de la société et des employés affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et des exigences
Qualité et pertinence de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation du planning proposé pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 249-790971 (2023-12-22)
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