realisation de travaux courants de maconnerie (2 lots)
conseil Départemental de l Aveyron
le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-21 | Avis de marché |
| 2024-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 23S0134
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pôle Développement des Territoires - direction Mobilités et Ingénierie Territoriale - route du Monastère CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593425 📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-580023
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
“la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Conformément au règlement de la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: aveyron Mobilité Ingénierie CENTRE - territoires de Rodez et de Salles-Curan
Numéro du lot: 1
Brève description:
“conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique : - le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes, - il est...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite”
Intitulé du lot: aveyron Mobilité Ingénierie CENTRE - territoire de Réquista
Numéro du lot: 2
Brève description:
“conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique : - le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes, - il est...”
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Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). - la déclaration du candidat (Dc2...”
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Situation économique et financière:
“le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui...”
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Source: OJS 2023/S 185-580023 (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 23S0134
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale: pôle Développement des Territoires - direction Mobilités et Ingénierie Territoriale - route du Monastère CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593425 📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-580023
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
“la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Conformément au règlement de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: aveyron Mobilité Ingénierie CENTRE - territoires de Rodez et de Salles-Curan
Numéro du lot: 1
Brève description:
“conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique : - le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes, - il est...”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite”
Intitulé du lot: aveyron Mobilité Ingénierie CENTRE - territoire de Réquista
Numéro du lot: 2
Brève description:
“conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique : - le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes, - il est...”
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). - la déclaration du candidat (Dc2...”
Situation économique et financière:
“le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours contentieux peuvent être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse qui...”
Source: OJS 2023/S 185-580023 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014517
Se réfère à l'avis: 2023/S 185-580023
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“les montants des offres les plus basses et les plus hautes en euros HT, sont des montants estimatifs basés sur une année”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique :”
“- le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes,”
“- il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000,00euros (T.T.C.)”
“- il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 340 000,00euros (T.T.C.).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: eurl constans juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2024/S 007-014517 (2024-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014517
Se réfère à l'avis: 2023/S 185-580023
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“les montants des offres les plus basses et les plus hautes en euros HT, sont des montants estimatifs basés sur une année”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique :”
“- le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commandes,”
Afficher plus (2)
“- il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000,00euros (T.T.C.)”
“- il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 340 000,00euros (T.T.C.).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: eurl constans juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2024/S 007-014517 (2024-01-05)
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