Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports

CELRL 17

Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports

Date limite

Deadline 2026-07-21

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Numéro de référence: 2026M41
Brève description:
Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Informations complémentaires:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
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Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-21 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CELRL 17
Numéro d'enregistrement national: 18000501900047
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marion RAVELAUD
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500011
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-419633 (2026-06-17)