accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2a Habitat. L'Accord-Cadre comporte des prestations permanentes et des prestations ponctuelles. Il s'agit d'un marché ordinaire en ce qui concerne les prestations permanentes et, en ce qui concerne les prestations ponctuelles, d'un accord-cadre passé sans montant minimum mais avec un montant estimatif maximum de 75 000,00 euro ht annuels par lot, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2a Habitat. L'Accord-Cadre comporte des prestations permanentes et des prestations ponctuelles. Il s'agit d'un marché ordinaire en ce qui concerne les prestations permanentes et, en ce qui concerne les prestations ponctuelles, d'un accord-cadre passé sans montant minimum mais avec un montant estimatif maximum de 75 000,00 euro ht annuels par lot, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627513
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou”
Source: OJS 2023/S 200-627513 (2023-10-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande concernant le ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle sur le patrimoine de m2a Habitat. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins de m2a Habitat. L'Accord-Cadre comporte des prestations permanentes et des prestations ponctuelles. Il s'agit d'un marché ordinaire en ce qui concerne les prestations permanentes et, en ce qui concerne les prestations ponctuelles, d'un accord-cadre passé sans montant minimum mais avec un montant estimatif maximum de 75 000,00 euros HT annuels par lot, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-770724
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-627513
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour tous les lots. Toutefois, un candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de...”
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour tous les lots. Toutefois, un candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de un lot. Ainsi, si un même candidat arrive premier aux deux lots à l'issue de l'analyse des offres, il se verra attribuer le seul lot nº 01 et le lot nº 02 sera attribué à l'opérateur arrivé en deuxième position
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Source: OJS 2023/S 245-770724 (2023-12-15)