Objet Champ d'application du marché
Titre: propreté des espaces verts et de nature
2023S0027
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“propreté des espaces verts et de nature:
lot 1 Propreté des espaces de nature
lot 2 Propreté des berges et forêts
lot 3 Propreté des espaces verts”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - propreté des espaces de nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ban communal
Description du marché:
“la prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets...”
Description du marché
la prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets encombrants , et en un ramassage exhaustif des déjections et une vidange des corbeilles de propreté même partiellement remplies. Les espaces concernés seront principalement constitués de prairies urbaines ou périurbaines et de zones naturelles de superficies variables et de fréquentation faible à modérée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique,...”
Description des options
le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - propreté des berges et forêts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ban Communal
Description du marché:
“la prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets...”
Description du marché
la prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets encombrants, et en un ramassage exhaustif des déjections et une vidange des corbeilles de propreté même partiellement remplies.
Les espaces concernés sont principalement constitués des berges du canal de l'ill et des forêts urbaines et périurbaines
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - propreté des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets...”
Description du marché
la prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets encombrants, et en un ramassage exhaustif des déjections et une vidange des corbeilles de propreté même partiellement remplies.
Les espaces concernés seront principalement constitués d'espaces verts tels que parcs, squares, jardins publics et autres espaces verts urbains de superficies variables et de fréquentation modérée à très intense
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 16/05/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a) Retrait du DCE: le DCE est téléchargeable directement et gratuitement sur http://www.alsacemarchespublics.eu. Les opérateurs pourront s'authentifier sur...”
a) Retrait du DCE: le DCE est téléchargeable directement et gratuitement sur http://www.alsacemarchespublics.eu. Les opérateurs pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son
adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse.
B) Participation à la consultation: La participation à la présente consultation vaut acceptation sans restriction du Règlement de la consultation et de l'ensemble des documents. Toute modification ou réserve apportée à un quelconque document du dossier de consultation ou tout document dérogeant à une disposition de celui-ci caractérisera l'irrégularité de l'offre, justifiant ainsi son rejet.
C) Critères d'attribution: les critères d'attribution visant au présent avis sont détaillés dans les documents de la consultation.
D) Date d'ouverture des offres: la date mentionnée au présent avis est une date prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix - Bp51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a) Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
B) Référé contractuel après la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a) Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
B) Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
C) Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994
"tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 096-298166 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“propreté des espaces verts et de nature : Lot 1 Propreté des espaces de nature - lot 2 Propreté des berges et forêts - lot 3 Propreté des espaces verts”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets...”
Description du marché
La prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets encombrants , et en un ramassage exhaustif des déjections et une vidange des corbeilles de propreté même partiellement remplies. Les espaces concernés seront principalement constitués de prairies urbaines ou périurbaines et de zones naturelles de superficies variables et de fréquentation faible à modérée
Afficher plus
Description du marché:
“La prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets...”
Description du marché
La prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets encombrants, et en un ramassage exhaustif des déjections et une vidange des corbeilles de propreté même partiellement remplies. Les espaces concernés sont principalement constitués des berges du canal de l'ill et des forêts urbaines et périurbaines
Afficher plus
Description du marché:
“La prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets...”
Description du marché
La prestation-type consistera en un ramassage exhaustif de tous les déchets pouvant souiller le sol, y compris les plus petits et y compris les objets encombrants, et en un ramassage exhaustif des déjections et une vidange des corbeilles de propreté même partiellement remplies. Les espaces concernés seront principalement constitués d'espaces verts tels que parcs, squares, jardins publics et autres espaces verts urbains de superficies variables et de fréquentation modérée à très intense
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique,...”
Description des options
Le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le Titulaire du présent marché
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-298166
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z23-059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: propreté des espaces de nature
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: amac
Commune postale: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z23-060
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: propreté des berges et forêts
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: régie de Bourtzwiller
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Z23-061
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: propreté des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰