la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour chaque lot, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont renseignés à l'article I.5 du CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle
2300600”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour chaque lot, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont renseignés à l'article I.5 du CCAP
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats peuvent présenter une offre pour tous les lots mais chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum, sauf exception...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats peuvent présenter une offre pour tous les lots mais chaque candidat ne pourra se voir attribuer que trois lots au maximum, sauf exception détaillée à l'article VI du RC
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paris (75)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le lieu d'exécution des prestations est la Région Ile-De-France avec un nombre de lieux de formation minimum exigé”
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 1, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 17 000 et maximum 110 288
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 77
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 2, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 11 000 et maximum 71 363
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 3, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 11 000 et maximum 71 363
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 91
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 4, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 10 000 et maximum 64 875
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 5, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 13 000 et maximum 84 338
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 93
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 6, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 14 000 et maximum 90 825
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 94
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 7, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 11 000 et maximum 71 363
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 95
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'achat d'actions de formation modulaires et individualisées afin de répondre au plus près des besoins de chaque stagiaire ayant un projet professionnel nécessitant l'acquisition d'un niveau de langue anglaise, décomposée en 8 lots territorialisés selon les départements franciliens. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot 8, les volumes d'heures annuels minimums et maximums sont comme suit : minimum 13 000 et maximum 84 338
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir articles x, xi et XII du RC. En lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de...”
Liste et brève description des règles et critères
voir articles x, xi et XII du RC. En lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (Dume)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être transmis obligatoirement par voie électronique (Article XIII du Rc). Les pièces à remettre au titre de la candidature et de...”
les dépôts de plis doivent être transmis obligatoirement par voie électronique (Article XIII du Rc). Les pièces à remettre au titre de la candidature et de l'offre sont énumérées à l'article X du RC. Les critères et sous-critères de jugement des offres énoncés à l'article XII du RC sont les suivants : 1) Prix des prestations (pondération 40%) / 2) Valeur technique (pondération 60%) avec les sous-critères ci-après : 2-1) Qualité de la coordination administrative et pédagogique proposée (20%) / 2-2) Qualité des méthodologies pédagogiques (20%) / 2-3) Qualité des actions partenariales mises en oeuvre en amont et en aval de la formation (20%). Les conditions d'attribution sont indiquées à l'article XIV du RC. Les modalités de financement et de paiement sont indiquées à l'article VIII du RC et précisées dans le CCAP. Délai de validité des offres (Article X du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 110-342641 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20250692.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“*La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un...”
Informations complémentaires
*La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français*La version de l'avis d'attribution : 1ère version*la base juridique (par exemple, un acte juridique de l'union ou national) en vertu duquel la procédure de passation de marché a lieu : Directive 2014/24/ue*les variantes ne sont pas autorisées pour ce marché. Aucune option n'est prévue au présent accord-cadre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-342641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2300600
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 75”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: gidef
Adresse postale: 1 rue d aurion
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@gidef.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.gidef.org/🌏
Nom: nuevo Conseil et Formation (nuevo cf)
Adresse postale: 6 rue Vincent Van Gogh
Commune postale: Neuilly Plaisance
Code postal: 93360
URL: https://nuevo.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3440985.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3440985.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 77” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lycee general technologique g bachelard - greta seine-et-marne
Adresse postale: 32 avenue de l'europe
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
URL: https://www.forpro-creteil.org/formation/greta/gmte77/centre/gmte77267/🌏
Nom:
“union pour la Promotion des salariés, des demandeurs d'emploi et des migrants - uPROMI”
Adresse postale: 335, rue du Bois Guyot
Commune postale: Le Mee-sur-Seine
Code postal: 77350
URL: https://www.upromi.com/🌏
Nom: agcnam idf
Adresse postale: 9 cour des petites écuries
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
URL: https://cnam-idf.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2269343.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2269343.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 78” Nom et adresse du contractant
Nom: ressources formation
Adresse postale: 147 rue Belliard
Code postal: 75018
URL: https://ressourcesformation.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: afci - agence de Formation et de Conseil en Insertion
Adresse postale: 97 ter rue de Bellevue
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
URL: https://www.afci-formation.fr/🌏
Nom: adf emploi
Adresse postale: 154 bis, boulevard Macdonald
Code postal: 75019
URL: https://adfemploi.com/contact🌏
Nom: objectif emploi ouest
Adresse postale: 9 rue Eugène Grave
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
URL: https://objectif-emploi.net/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 354 979 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 354 979 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 91” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lycee r.doisneau - greta de L'Essonne
Adresse postale: 89 avenue Serge Dassault
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91100
URL: https://www.greta-essonne.fr/3-accueil🌏
Nom: afec
Adresse postale: 6 Rue de la Pierre Levée
Code postal: 75011
URL: https://www.afec.fr/🌏
Nom: free Compétences
Adresse postale: 128 allée des Champs-Elysées
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91042
URL: http://free-competences.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 296 575 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 296 575 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 92” Nom et adresse du contractant
Nom: sas assofac
Adresse postale: 20 rue Gambetta
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL: https://www.assofac.org/🌏
Nom: solidarite et jalons pour le travail - sJT
Adresse postale: 259/261, rue de Paris, Le Méliès
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
URL: https://www.sjt-formation.com/🌏
Nom: sas emploi services formation
Adresse postale: 43 bis rue D'Hautpoul
URL: https://www.esf-formation.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2327728.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2327728.80 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 93” Nom et adresse du contractant
Nom: ressources Formation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 997 225 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 997 225 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 94” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1969618.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1969618.80 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“programme regional de formations transversales - anglais a visee professionnelle - dEPARTEMENT 95” Nom et adresse du contractant
Nom: assofac
Adresse postale: 20 rue gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2594236.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2594236.88 💰
Source: OJS 2023/S 247-781883 (2023-12-18)