Produits en fonte

Cté Urbaine du Grand Toulouse

Fourniture de dispositifs de fermeture de regards D400 à remplir - années 2010/2011, 2012, 2013. Fourniture de dispositifs de fermeture de regards D400 à remplir dans le cadre de l'entretien du patrimoine routier - années 2010/2011, reconductible pour les années 2012 et 2013 - 10g052ao. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire et un marché à bon de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics français. Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations seront fixés à chaque bon de commande. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2010-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2010-05-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2010-05-26 Avis de marché
Avis de marché (2010-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Texte intégral:
Fourniture de dispositifs de fermeture de regards D400 à remplir - années 2010/2011, 2012, 2013. Fourniture de dispositifs de fermeture de regards D400 à remplir dans le cadre de l'entretien du patrimoine routier - années 2010/2011, reconductible pour les années 2012 et 2013 - 10g052ao. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire et un marché à bon de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics français. Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations seront fixés à chaque bon de commande. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Haute-Garonne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Urbaine du Grand Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.grandtoulouse.org 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-28 📅
Date d'envoi: 2010-05-26 📅
Date limite de soumission: 2010-07-08 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 155095-2010
Numéro JO-S: 102/2010

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Source: OJS 2010/S 102-155095 (2010-05-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍