produits de santé : fournitures de médicaments pour les années 2024-2028 (48 mois), à compter du 01 04 2024 gcs aso

gcs Achats en Santé d'occitanie

accord cadre du groupement de coopération sanitaire achats en santé d'occitanie gcs aso de fournitures de produits pharmaceutiques : Médicaments à compter du 1er avril 2024 pour 4 ans (48 mois) : médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant : anti-infectieux et anti-parasitaires, antinéoplasiques et immuno-modulateurs, autorisation d'accès compassionnel, divers (notamment antidotes, produits de contraste) et produits radiopharmaceutiques à usage diagnostique, hormones systémiques, médicaments dermatologiques, muscle et squelette, organes sensoriels, sang et organes hématopoïétiques, système cardiovasculaire, système génito-urinaire et hormones sexuelles, système nerveux, système respiratoire et voies digestives et métabolisme pour 846 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bayer Healthcare
• viatris

Qui ?

• gcs Achats en Santé d'occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude
• Midi-Pyrénées › Lot

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2024-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: AO 2024 MEOC2 GCS ASO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs 📦
Médicaments divers 📦
Médicaments du système génito-urinaire et hormones 📦
Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire 📦
Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels 📦
Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire 📦
Médicaments du système respiratoire 📦
Médicaments des voies digestives et du métabolisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs Achats en Santé d'occitanie
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - cS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://Gcs-aso.fr 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4ujpQG9sn7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241966
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 174 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: anti-infectieux et ANTIPARASITAIRES
Numéro du lot: J
Brève description: anti-infectieux et ANTIPARASITAIRES pour 125 lots no1 à 125
Valeur estimée hors TVA: 62 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le lot est conclu à compter du 01 04 2024 pour une durée 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: antineoplasiques et immunomodulateurs
Numéro du lot: L
Brève description: antineoplasiques et immunomodulateurs pour 78 lots no 126 à 203
Valeur estimée hors TVA: 76 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: autorisation acces compassionel
Numéro du lot: Aac
Brève description: autorisation acces compassionel pour 39 lots no 204 à 242
Valeur estimée hors TVA: 1 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: divers et produits radiopharmaceutiques a usage diagnostique
Numéro du lot: V
Brève description:

divers et produits radiopharmaceutiques a usage diagnostique pour51 lots no243 à 293

Valeur estimée hors TVA: 3 729 000 EUR 💰
Intitulé du lot: hormones systemiques (hormones sexuelles exclues)
Numéro du lot: H
Brève description: hormones systemiques (hormones sexuelles exclues) pour 18 lots no294 à 311
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: medicaments dermatologiques
Numéro du lot: D
Brève description: medicaments dermatologiques pour 43 lots no312 à 354
Valeur estimée hors TVA: 5 390 000 EUR 💰
Intitulé du lot: muscle et squelette
Numéro du lot: M.
Brève description: muscle et squelette pour 25 lots no355 à 379
Valeur estimée hors TVA: 1 870 000 EUR 💰
Intitulé du lot: organes sensoriels
Numéro du lot: S
Brève description: organes sensoriels pour 31 lots no380 à 410
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sang et organes hematopoïetiques
Numéro du lot: B
Brève description:

sang et organes hematopoïetiques et Électrolytes et Solutés et Nutrition parentérale pour 69 lots no411 à 479

Valeur estimée hors TVA: 28 594 000 EUR 💰
Intitulé du lot: systeme cardiovasculaire
Numéro du lot: C
Brève description: systeme cardiovasculaire pour 72 lots no480 à 551
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: systeme genito-urinaire et hormones sexuelles
Numéro du lot: G
Brève description: systeme genito-urinaire et hormones sexuelles pour 21 lots no552 à 572
Intitulé du lot: systeme nerveux
Numéro du lot: N
Brève description: systeme nerveux pour 160 lots no573 à 732
Valeur estimée hors TVA: 19 499 000 EUR 💰
Intitulé du lot: systeme respiratoire
Numéro du lot: R
Brève description: systeme respiratoire pour 27 lots no733 à 759
Valeur estimée hors TVA: 2 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: voies digestives et metabolisme
Numéro du lot: A
Brève description: voies digestives et metabolisme pour 87 lots no760 à 846
Valeur estimée hors TVA: 8 492 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (Dume), obligatoirement rédigé en français

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché est conclu à compter du 01 04 2024 pour une durée 12 mois reconductible tacitement trois fois par période d'une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l'échéance de chaque période. Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: coordination filière produits de santé gcs aso Pharmacie Hôpital de Cahors
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002649500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4ujpQG9sn7 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs Achats en Santé d'occitanie gcs aso
Adresse postale: 52, place Bergon, Bp50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://gcs-aso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site du gcs aso https://gcs-aso.fr/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 CJA. - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 CJA. - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 080-241966 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de santé : fournitures de médicaments pour les années 2024-2028 (48 mois), à compter du 01 04 2024 GCS ASO
Numéro de référence: AO 2024 MEOC2 GCS ASO
Brève description:

Accord cadre du groupement de coopération sanitaire achats en santé d'Occitanie GCS ASO de fournitures de produits pharmaceutiques : Médicaments à compter du 1er avril 2024 pour 4 ans (48 mois) : médicaments (avec ou sans AMM, voire de dispositifs médicaux) concernant : anti-infectieux et anti-parasitaires, antinéoplasiques et immuno-modulateurs, autorisation d'accès compassionnel, divers (notamment antidotes, produits de contraste) et produits adiopharmaceutiques à usage diagnostique, hormones systémiques, médicaments dermatologiques, muscle et squelette, organes sensoriels, sang et organes hématopoïétiques, système cardiovasculaire, système génito-urinaire et hormones sexuelles, système nerveux, système respiratoire et voies digestives et métabolisme pour 846 lots.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Amikacine inj
Description du marché: 500 et 1000 mg
Informations complémentaires:

Tous les candidats retenus lots 1à846 sont sur le site du GCS ASO https://gcs-aso.fr/

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique et prestation
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 846
Titre: VITAMINE C 1 g INJ
Description du marché: VITAMINE C 1 g INJ
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: lot1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: offre Viatris lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Viatris
Nom et adresse du contractant
Nom: Viatris
Numéro d'enregistrement national: 39929538500070
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marcheshospitaliers@viatris.com 📧
Téléphone: +33437257575 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: offre Bayer lot 846
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bayer
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayer healthcare
Numéro d'enregistrement national: 70658014900138
Commune postale: Loos
Courrier électronique: admarches.bayerhealthcare@bayer.com 📧
Téléphone: +33328163444 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS Achat Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002649500015
Adresse postale: 1060 chemin de la madeleine
CS40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: à l'attention de monsieur Loïc Rolland
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33565208478 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Commune postale: Montpellier cedex2
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
Source: OJS 2024/S 064-189018 (2024-03-27)

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