produits de santé : fournitures de dispositifs médicaux pour les années 2023-2025 (18 mois), à compter du 01 12 2023, pour le gcs aso
gcs Achats en Santé d'occitanie
accord cadre du groupement de coopération sanitaire achats en santé d'occitanie gcs aso de fournitures de produits pharmaceutiques : dispositifs médicaux à compter du 1er décembre 2023 pour 18 mois pour 1 lot : gant chirurgien latex sans poudre stérile fin. Les annexes 3 et 4 du CCTP détaillent le besoin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-22 | Avis de marché |
| 2023-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO 2023 GANT2 GCS ASO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs Achats en Santé d'occitanie
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - cS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://Gcs-aso.fr 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iO0jzL3yDK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-516328
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 000 EUR 💰
Brève description: gant chirurgie latex sans poudre stérile fin
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: coordination Filière Produits de Santé gcs aso Pharmacie
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002649500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iO0jzL3yDK 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs Achats en Santé d'occitanie gcs aso
Adresse postale: 52, place Bergon, Bp50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://gcs-aso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 163-516328 (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO 2023 GANT2 GCS ASO
Brève description:
accord cadre du groupement de coopération sanitaire achats en santé d'occitanie gcs aso de fournitures de produits pharmaceutiques : dispositifs médicaux à compter du 1er décembre 2023 pour 18 mois pour 1 lot : gant chirurgien latex sans poudre stérile fin. Les annexes 3 et 4 du CCTP détaillent le besoin
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs Achats en Santé d'occitanie
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - cS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Contact
Adresse Internet: http://Gcs-aso.fr 🌏
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565208478 📞
Fax: +33 565205096 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iO0jzL3yDK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-516328
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 000 EUR 💰
Brève description: gant chirurgie latex sans poudre stérile fin
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 Cctp) pendant sa durée d'exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire Dc1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l'art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l'article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (Dume), obligatoirement rédigé en français
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Conditions d'exécution du contrat:
le marché est conclu à compter du 01 12 2023 pour une durée 18 mois. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 18 mois. Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, Vi.3
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: coordination Filière Produits de Santé gcs aso Pharmacie
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002649500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_iO0jzL3yDK 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs Achats en Santé d'occitanie gcs aso
Adresse postale: 52, place Bergon, Bp50269
Commune postale: Cahors Cedex
Code postal: 46005
Point de contact: Pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland
Pays: Lot 🏙️
Adresse Internet: https://gcs-aso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.heliosweb.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site du gcs aso https://gcs-aso.fr/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), introduit avant la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles R551-1 à R551-6 CJA. - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 CJA. - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le contrat peut être consulté à l'adresse mentionnée au point I.1 du présent avis
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 163-516328 (2023-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gant chirurgien latex sans poudre stérile fin
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779761
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-516328
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): économique
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: cardinal Health 506
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 123 898 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 247-779761 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gant chirurgien latex sans poudre stérile fin
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779761
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-516328
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): économique
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: cardinal Health 506
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 123 898 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 247-779761 (2023-12-18)
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